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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
03.2022.035
Délibération n°03.2022.035 - 14/02/2022
Création d'un comité de la vie associative et approbation de sa charte de fonctionnement
29/03/2022
03.2022.034
Délibération n°03.2022.034 - 15/02/2022
Création d'autorisation de programme pour l'aménagement du parc du Vallon des Hôpitaux (AP/CP)
29/03/2022
03.2022.033
Délibération n°03.2022.033 - 15/02/2022
Création d'autorisation de programme pour la végétalisation des cours d'écoles (AP/CP)
29/03/2022
03.2022.032
Délibération n°03.2022.032 - 14/02/2022
Subvention à l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon et convention de partenariat 2022-2023
29/03/2022
03.2022.031
Délibération n°03.2022.031 - 14/02/2022
Avis sur le projet de troisième plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération lyonnaise
29/03/2022
03.2022.030
Délibération n°03.2022.030 - 14/02/2022
Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques de l'ENS des Hautes-Barolles 2022-2025
29/03/2022
03.2022.029
Délibération n°03.2022.029 - 28/01/2022
Garantie à 50 % d'un emprunt contracté par l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'école Sainte-Marie Saint-Joseph (OGEC) auprès de la Caisse d'Épargne
29/03/2022
03.2022.028
Délibération n°03.2022.028 - 25/02/2022
Approbation des versements de la bourse municipale des jeunes (BMJ)
29/03/2022
03.2022.027
Délibération n°03.2022.027 - 18/02/2022
Adoption du dispositif d'activités en direction de la jeunesse
29/03/2022
03.2022.026
Délibération n°03.2022.026 - 17/02/2022
Lancement de la démarche d'élaboration du contrat local de santé et du conseil local de santé mentale
29/03/2022
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-077
Décision n°2026-077 - 18/08/2026
Convention intercommunal de répartitions des charges de scolarisation 2026-2027
18/08/2026
2026-076
Décision n°2026-076 - 28/08/2026
CONVENTION D'ASSISTANCE JURIDIQUE GENERALE
28/08/2026
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026