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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
05-2025-076
Délibération n°05-2025-076 - 05/05/2025
Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services à la population
05-2025-075
Délibération n°05-2025-075 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
05-2025-074
Délibération n°05-2025-074 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction administrative et financière
05-2025-073
Délibération n°05-2025-073 - 05/05/2025
Création des emplois non permanents saisonniers pour 2025
05-2025-072
Délibération n°05-2025-072 - 02/05/2025
Subvention exceptionnelle à l'Amicale laïque de Saint-Genis-Laval section Handball pour soutenir l'excellence d'un parcours sportif de haut niveau
05-2025-071
Délibération n°05-2025-071 - 17/04/2025
Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des associations 2025
05-2025-070
Délibération n°05-2025-070 - 06/03/2025
Projet intercommunal de déploiement de vélos à assistance électrique en libre service entre les villes de Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval et Vernaison
05-2025-069
Délibération n°05-2025-069 - 21/02/2025
Convention avec la Métropole de Lyon relative à l'Espace Naturel Sensible du plateau des Hautes-Barolles
05-2025-068
Délibération n°05-2025-068 - 21/02/2025
Convention avec la SAFER, la Métropole de Lyon et les communes d'Irigny, Charly et Vernaison pour accompagner la restructuration du foncier agricole local (dispositif T'TRIS)
05-2025-067
Délibération n°05-2025-067 - 05/05/2025
Établissement de servitudes et d'une mise à disposition du domaine public au profit d'ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation sur le site du fort de Côte Lorette, parcelle AP43
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-061
Décision n°2025-061 - 02/07/2025
Contrat de location de deux logements au profit de l'association Le MAS pour l'hébergement de femmes victimes de violence
02/07/2025
2025-060
Décision n°2025-060 - 24/06/2025
Constitution d'avocat dans le cadre de la contestation de la décision de la cour administrative d'appel de Lyon du 4 juillet 2024
24/06/2025
2025-059
Décision n°2025-059 - 30/06/2025
Marché n°25-14 relatif à la location d'un sapin de Noël monumental et l'approvisionnement annuel de sapins naturels
30/06/2025
2025-058
Décision n°2025-058 - 01/07/2025
Convention de mise à disposition d'une 2ème cave 16, rue Guilloux - association les Foulées de Beauregard
01/07/2025
2025-057
Décision n°2025-057 - 27/06/2025
Avenant n°1 au marché n°24-18-09 relatif aux travaux de réalisation d'installations sportives de tennis, de padels positionnement d'un kiosque à usage de point d'accueil été et aménagement d'un local brut de béton en club house « Plomberie - Sanitaires - CVC »
27/06/2025
2025-056
Décision n°2025-056 - 27/06/2025
Attribution du marché 25-08 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville
27/06/2025
2025-055
Décision n°2025-055 - 27/06/2025
Convention de mise à disposition d'un local à l'association les Faufileuses
27/06/2025
2025-054
Décision n°2025-054 - 26/06/2025
Convention de mise à disposition de deux caves 16, rue Guilloux - association ADR- CATM
26/06/2025
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-241
Arrêté n°2025-241 - 30/06/2025
ERP Crèche Pom'Cerise Type R - Fermeture en cat. 4 et ouverture en cat. 5
30/06/2025
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025