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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
05-2025-076
Délibération n°05-2025-076 - 05/05/2025
Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services à la population
05-2025-075
Délibération n°05-2025-075 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
05-2025-074
Délibération n°05-2025-074 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction administrative et financière
05-2025-073
Délibération n°05-2025-073 - 05/05/2025
Création des emplois non permanents saisonniers pour 2025
05-2025-072
Délibération n°05-2025-072 - 02/05/2025
Subvention exceptionnelle à l'Amicale laïque de Saint-Genis-Laval section Handball pour soutenir l'excellence d'un parcours sportif de haut niveau
05-2025-071
Délibération n°05-2025-071 - 17/04/2025
Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des associations 2025
05-2025-070
Délibération n°05-2025-070 - 06/03/2025
Projet intercommunal de déploiement de vélos à assistance électrique en libre service entre les villes de Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval et Vernaison
05-2025-069
Délibération n°05-2025-069 - 21/02/2025
Convention avec la Métropole de Lyon relative à l'Espace Naturel Sensible du plateau des Hautes-Barolles
05-2025-068
Délibération n°05-2025-068 - 21/02/2025
Convention avec la SAFER, la Métropole de Lyon et les communes d'Irigny, Charly et Vernaison pour accompagner la restructuration du foncier agricole local (dispositif T'TRIS)
05-2025-067
Délibération n°05-2025-067 - 05/05/2025
Établissement de servitudes et d'une mise à disposition du domaine public au profit d'ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation sur le site du fort de Côte Lorette, parcelle AP43
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-044
Décision n°2025-044 - 10/06/2025
Renouvellement des adhésions de la médiathèque B612 - année 2025
10/06/2025
2025-043
Décision n°2025-043 - 13/06/2025
Sollicitation du fonds d'aide à l'investissement de la Métropole de Lyon pour un soutien financier à la rénovation énergétique du groupe scolaire Albert Mouton
13/06/2025
2025-042
Décision n°2025-042 - 12/06/2025
Tarifs pour le théâtre, cinéma et bar La Mouche saison 2025/2026
12/06/2025
2025-041
Décision n°2025-041 - 12/06/2025
Attribution du marché 25-02 relatif à l'accord-cadre à bon de commande portant sur les prestations de restauration collective de la commune de Saint-Genis-Laval
12/06/2025
2025-040
Décision n°2025-040 - 12/06/2025
Sollicitation du fonds d'aide à l'investissement de la Métropole de Lyon pour un soutien financier à la rénovation énergétique de l'établissement Pom'Cerise et de la salle multi-fonctionnelle
12/06/2025
2025-039
Décision n°2025-039 - 27/05/2025
Avenant n° 1 au marché n°24-14 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la consolidation, la restauration des fondations et des couvertures de la chapelle Notre-Dame de Beaunant
27/05/2025
2025-038
Décision n°2025-038 - 27/05/2025
Bail commercial CBS-MEEPLAND
27/05/2025
2025-037
Décision n°2025-037 - 23/05/2025
Convention cadre immobilier avec la Société AGORASTORE
23/05/2025
2025-036
Décision n°2025-036 - 20/05/2025
Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux à la fondation Acolea
20/05/2025
2025-035
Décision n°2025-035 - 20/05/2025
Avenant n°1 a contrat de prestation pour la mission de délégué à la protection des données (DPO)
20/05/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025