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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
10.2024.134
Délibération n°10.2024.134 - 30/08/2024
Création d'emplois permanents au sein du service police municipale
10.2024.133
Délibération n°10.2024.133 - 30/08/2024
Création d'emplois permanents au sein du service informatique et transition numérique
10.2024.132
Délibération n°10.2024.132 - 11/09/2024
Création d'un emploi permanent au sein du service communication
10.2024.131
Délibération n°10.2024.131 - 30/08/2024
Création d'un emploi non permanent au sein de la direction des solidarités et de l'action sociale
10.2024.130
Délibération n°10.2024.130 - 30/08/2024
Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) dans le cadre d'une convention unique
10.2024.129
Délibération n°10.2024.129 - 19/09/2024
Garantie à 15% d'un emprunt contracté par Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations
10.2024.128
Délibération n°10.2024.128 - 09/09/2024
Admissions en non valeur 2024
10.2024.127
Délibération n°10.2024.127 - 09/09/2024
Décision modificative n°2 du budget principal ville 2024
10.2024.126
Délibération n°10.2024.126 - 13/09/2024
Création d'une autorisation de programme "Vers une nouvelle vie pour la Maison Ricard" (AP/CP)
10.2024.125
Délibération n°10.2024.125 - 30/08/2024
Rapport annuel du Pôle Funéraire Public pour l'exercice 2023
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-061
Décision n°2025-061 - 02/07/2025
Contrat de location de deux logements au profit de l'association Le MAS pour l'hébergement de femmes victimes de violence
02/07/2025
2025-060
Décision n°2025-060 - 24/06/2025
Constitution d'avocat dans le cadre de la contestation de la décision de la cour administrative d'appel de Lyon du 4 juillet 2024
24/06/2025
2025-059
Décision n°2025-059 - 30/06/2025
Marché n°25-14 relatif à la location d'un sapin de Noël monumental et l'approvisionnement annuel de sapins naturels
30/06/2025
2025-058
Décision n°2025-058 - 01/07/2025
Convention de mise à disposition d'une 2ème cave 16, rue Guilloux - association les Foulées de Beauregard
01/07/2025
2025-057
Décision n°2025-057 - 27/06/2025
Avenant n°1 au marché n°24-18-09 relatif aux travaux de réalisation d'installations sportives de tennis, de padels positionnement d'un kiosque à usage de point d'accueil été et aménagement d'un local brut de béton en club house « Plomberie - Sanitaires - CVC »
27/06/2025
2025-056
Décision n°2025-056 - 27/06/2025
Attribution du marché 25-08 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville
27/06/2025
2025-055
Décision n°2025-055 - 27/06/2025
Convention de mise à disposition d'un local à l'association les Faufileuses
27/06/2025
2025-054
Décision n°2025-054 - 26/06/2025
Convention de mise à disposition de deux caves 16, rue Guilloux - association ADR- CATM
26/06/2025
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-241
Arrêté n°2025-241 - 30/06/2025
ERP Crèche Pom'Cerise Type R - Fermeture en cat. 4 et ouverture en cat. 5
30/06/2025
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025