Contenu principal
N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
11-2025-128
Délibération n°11-2025-128 - 04/11/2025
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) du budget principal Ville
01/12/2025
11-2025-127
Délibération n°11-2025-127 - 04/11/2025
Décision modificative n°1 / 2025 - Budget annexe La Mouche
26/11/2025
11-2025-126
Délibération n°11-2025-126 - 27/10/2025
Décision modificative n°1 / 2025 - Budget principal Ville
01/12/2025
11-2025-125
Délibération n°11-2025-125 - 29/10/2025
Cession du 36 avenue Maréchal Foch
01/12/2025
11-2025-124
Délibération n°11-2025-124 - 27/10/2025
Avis sur le dossier soumis à enquête publique environnementale en vue de l'autorisation d'une installation classée au titre de la protection de l'environnement
01/12/2025
11-2025-123
Délibération n°11-2025-123 - 06/10/2025
Candidature à l'appel à projets Citeo/Adelphe "collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer"
01/12/2025
11-2025-122
Délibération n°11-2025-122 - 27/10/2025
Lancement d'une étude intercommunale sur l'imprégnation des composés perfluorés (PFAS)
01/12/2025
11-2025-121
Délibération n°11-2025-121 - 27/10/2025
Octroi de subventions pour l'année 2025 - modifications
01/12/2025
11-2025-120
Délibération n°11-2025-120 - 27/10/2025
Modification des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
01/12/2025
11-2025-119
Délibération n°11-2025-119 - 27/10/2025
Modification de la composition de la commission municipale n°4
01/12/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-088
Décision n°2026-088 - 05/10/2026
Candidature à l'appel à projet FEDER OS 2.2.1.2 pour une participation financière aux travaux de rénovation énergétique de l'établissement Pom'Cerises
05/10/2026
2026-087
Décision n°2026-087 - 07/10/2026
Avenant n°1 au marché 25-15-04 de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes de la structure multi-accueil Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries extérieures métalliques- Serrurerie »
07/10/2026
2026-086
Décision n°2026-086 - 07/10/2026
Avenant n°4 au marché n°25-15-05 de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes de la structure multi-accueil Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries intérieures bois »
07/10/2026
2026-085
Décision n°2026-085 - 02/10/2026
Avenant n°3 au marché n°25-15-05 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries intérieures bois »
02/10/2026
2026-084
Décision n°2026-084 - 02/10/2026
Avenant n°3 au marché 25-15-08 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Chauffage- Ventilation- Plomberie- Sanitaire »
02/10/2026
2026-083
Décision n°2026-083 - 02/10/2026
Avenant n°2 au marché n° 25-15-09 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Électricité courants forts et faibles »
02/10/2026
2026-081
Décision n°2026-081 - 25/09/2026
Attribution du marché 26-16 relatif à l'accord-cadre de fourniture d'entretien en brosserie et sacherie pour la ville de Saint-Genis-Laval
25/09/2026
2026-080
Décision n°2026-080 - 18/09/2026
Contrat de cession de droit d'exploitation avec la compagnie évènementielle et itinérante "SAS AICOM 36"
18/09/2026
2026-079
Décision n°2026-079 - 10/09/2026
Avenant n°2 au marché n°24-07 relatif à la mise à disposition de bennes et traitements de déchets
10/09/2026
2026-078
Décision n°2026-078 - 25/08/2026
Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine concernant les travaux de la chapelle Notre Dame de Beaunant
25/08/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-459
Arrêté n°2026-459 - 28/09/2026
Arrêté temporaire relatif à l'impraticabilité des terrains sportifs : interdiction d'accès au terrain honneur football de Beauregard
28/09/2026
2026-447
Arrêté n°2026-447 - 17/09/2026
Autorisation d'ouverture boutique Mango Centre commercial Saint-Genis 2
17/09/2026
2026-441
Arrêté n°2026-441 - 10/09/2026
Arrêté relatif aux reprises de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal de Saint-Genis-Laval 2026
10/09/2026
2026-431
Conformité réglementaire de l'installation d'un cirque suite au passage d'une visite de sécurité

Conformité réglementaire de l'installation d'un cirque suite au passage d'une visite de sécurité

05/09/2026
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026