Numéro de la décision | Décision | Date de la mise en ligne |
2023-087 | Indemnisation par la Maif du vandalisme sur le rideau métallique du secours populaire | 18/09/2023 |
2023-086 | Indemnisation par la Maif du vandalisme sur la barrière levante du groupe scolaire Paul Frantz | 18/09/2023 |
2023-085 | Avenant N°3 au bail commercial sis 6 rue de la Liberté avec la SARL fromagerie Sourbès | 18/09/2023 |
2023-084 | Avenant N°3 au marché N°22-10-17 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "VRD espaces verts" | 18/09/2023 |
2023-083 | Tarifs des services et équipements sportifs pour l'année scolaire 2023/2024 | 15/09/2023 |
2023-082 | Convention avec l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre pour l'exposition "sportifs et résistance" | 14/09/2023 |
2023-081 | Demande de subvention auprès de la Métropole pour la refonte de la convention locale d'application | 14/09/2023 |
2023-080 | Avenant N°3 au marché N°22-10-15 relatif aux travaux de restructuration du cnetre social et culturel des Barolles "électricité courants forts et faibles" | 12/09/2023 |
2023-079 | Avenant N°1 au marché N°22-10-10 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "cloisons, doublages, faux-plafonds, peinture" | 12/09/2023 |
2023-078 | Attribution du marché N°23-20 pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation de panneaux photovoltaïques en toiture de la médiarthèque B612 | 04/09/2023 |
2023-077 | Résiliation du marché N°C22SUP003 relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation du système de chauffage de la crèche Pom-Cerise et de la salle multifonctionnelle | 04/09/2023 |
2023-076 | Avenant N°1 au marché 23-19 portant sur une éude de potentialités agricoles et de recherche de solutions pour l'irrigation sur le territoire de l'ENS des Hautes-Barolles | 01/09/2023 |
2023-075 | Attribution du contrat relatif à la mission de conseil pour l'optimisation des coûts fiscaux | 29/08/2023 |
2023-074 | Convention sur les modalités d'utilisation des locaux de l'école Paul Frantz par l'association ALFA3A | 10/08/2023 |
2023-073 | Demandes d'aide à l'investissement à la caisse d'allocations familiales (CAF) | 03/08/2023 |
2023-072 | Convention avec le musée des Confluences pour l'accueil d'une cabane à histoires au B612 | 03/08/2023 |
2023-071 | Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société Hivory SAS sur la parcelle cadastrée AP43 SIS chemin de Lorette | 28/07/2023 |
2023-070 | Avenant N° 2 Bail commercial SIS 6 rue de la liberté, Sarl fromagerie Sourbes, adjonction d'activité complémentaire | 28/07/2023 |
2023-069 | Attribution du marché N° 23-07 relatif à la fourniture et pose de jeux, sols souples dans les aires de jeux de la ville de Saint-Genis-Laval | 28/07/2023 |
2023-068 | Marché subséquent 2023-03 mise en place de nouveaux réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le parvis de l'Hôtel de Ville | 24/07/2023 |
2023-067 | Indemnisation sinistre M230339841J portant sur le vol de bennes SIS 49 rue Guilloux | 24/07/2023 |
2023-066 | Attribution du marché 23-05 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville | 20/07/2023 |
2023-065 | Convention de répartition des charges intercommunales de fonctionnement scolaire 2022-2023 | 19/07/2023 |
2023-064 | Marché N° 23-08 relatif à la fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement règlement de la ville de Saint-Genis-Laval | 19/07/2023 |
2023-063 | Marché N° 23-06 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la désimperméabilisation et végétalisation des cours d'école des trois groupes scolaires | 19/07/2023 |
2023-062 | Tarifs du Mixcube 2023-2024 | 18/07/2023 |
2023-061 | Attribution du marché relatif au remplacement de la chaudière de la gendarmerie de Saint-Genis-Laval | 17/07/2023 |
2023-060 | Avenant N°2 au marché N° 22-10-17 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "VRD espaces verts" | 17/07/2023 |
2023-059 | Avenant N°2 au marché N° 22-10-15 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "électricité courants forts et faibles" | 17/07/2023 |
2023-058 | Déclaration d'infructuositéde la consultation 23-13 relative à la fourniture de serrurerie, pièces détachées et accessoires de contrôle d'accès pour les bâtiments de la commune | 10/07/2023 |
2023-057 | Clôture de la régie des stages de théâtre de La Mouche | 27/06/2023 |
2023-056 | Clôture de la régie des Musiques de Beauregard | 27/06/2023 |
2023-055 | Avenant n°1 au marché n°19-04 relatif à l'organisation de la Foire de la Sainte-Catherine | 27/06/2023 |
2023-054 | Déclaration sans suite de la consultation 22-35 relative à la télésurveillance des bâtiments communaux | 20/06/2023 |
2023-053 | Déclaration sans suite à la consultation 22-34 relative à la fourniture de pièces détachées pour entretien des systèmes d'alarme et de télésurveillance | 20/06/2023 |
2023-052 | Contrat d'étude et de conseil en assurance - Procédure de consultation Lot N°1 : dommages aux biens | 09/06/2023 |
2023-051 | Avenant N° 2 au marché N° 22-10-14 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "chauffage, ventillation, plomberie" | 13/06/2023 |
2023-050 | Attribution du marché N° 23-03 relatif à la fourniture de plantes, végétaux et plantations d'arbres | 12/06/2023 |
2023-049 | Résiliation du marché N°21-06 relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la toiture du groupe scolaire Albert Mouton et du bâtiment Joseph Bergier Bas | 06/06/2023 |
2023-048 | Attribution du marché N°23-04 relatif à la programmation du cinéma de la ville de Saint-Genis-Laval, le ciné de La Mouche | 06/06/2023 |
2023-047 | Avenant N°1 au marché N°22-10-17 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "VRD espaces verts" | 06/06/2023 |
2023-046 | Tarifs 2023-2024 pour le service enseignement - Décision rectificative | 05/06/2023 |
2023-045 | Tarifs de La Mouche pour la saison 2023-2024 | 25/05/2023 |
2023-044 | Marché subséquent MS 2023-02 pour la mise en place de nouveaux réseaux de la source et raccordement au réseau existant à la Chapelle Notre-Dame de Beaunant | 25/05/2023 |
2023-043 | Tarifs 2023-2024 pour le service enseignement | 11/05/2023 |
2023-042 | Avenant N° 1 au marché N° 22-10-15 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "électricité courants forts et faibles" | 11/05/2023 |
2023-041 | Avenant N° 1 au marché N° 22-10-09 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "menuiseries intérieures bois" | 11/05/2023 |
2023-040 | Avenant N° 2 au marché N° 22-10-01 relatif aux travaux de restructuration du centre social et culturel des Barolles "démolition - gros oeuvre - flocage" | 11/05/2023 |
2023-039 | Convention d'occupation précaire et révocable avec la famille Ponomarenko et Brykunets pour un logement situé 21 petite rue des Collonges | 11/05/2023 |
2023-038 | Attribution pour le marché subséquent au marché N°22-07 relatif à l'accord-cadre à marché subséquent multi-attributaire portant sur les prestations de spectacles pyrotechniques | 28/04/2023 |
2023-037 | Contrat avec X'TO Architectes pour la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation d'un ascenseur au groupe scolaire Albert Mouton | 28/04/2023 |
2023-036 | Sollicitation de la Métropole de Lyon pour le financement de la rénovation de l'éclairage du terrain de football synthétique du stade de Beauregard | 28/04/2023 |
2023-035 | Sollicitation de la Métropole de Lyon pour le financement de la rénovation de l'éclairage du terrain de rubgy du stade de Beauregard | 28/04/2023 |
2023-034 | Sollicitation de la Métropole de Lyon pour le financement de la rénovation de l'éclairage au gymnase Equinoxe | 28/04/2023 |
2023-033 | Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour l'opération d'extension de la vidéoprotection à Saint-Genis-Laval | 28/04/2023 |
2023-032 | Centrale d'achat UGAP habillement police municipale | 21/04/2023 |
2023-031 | Indemnisation d'un sinistre survenu le 10 octobre 2022 à la salle d'assemblée, allée Paul Frantz | 18/04/2023 |
2023-030 | Attribution du marché relatif à la réalisation d'une mission de conseil dans le cadre d'une première démarche climat-air-énergie | 17/04/2023 |
2023-029 | Attribution du marché N° 23-01 relatif à l'accord-cadre à bons de commandes mono-attibutaire portant sur la fourniture, la réparation et la maintenance des blocs autonomes d'éclairage de sécurité (BAES) | 17/04/2023 |
2023-028 | Marché subséquent N° 2023-01 dans le cadre du marché 22-01 travaux de voirie terrassement et assainissement de compétence communale sur l'espace public | 17/04/2023 |
2023-027 | Attribution du marché N° 22-40 relatif à la communication culturelle | 17/04/2023 |
2023-026 | Constitution avocat pour la reprise du local à l'usage d'habitation sis 36 rue Pierre Fournel | 17/04/2023 |
2023-025 | Attribution du marché N° 22-33 relatif à la maintenance et l'entretien du matériel des espaces verts et sports | 03/04/2023 |
2023-024 | Avenant N° 4 au marché N° 19-10 relatif à l'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire (ECS), traitement d'eau, climatisation et ventilation | 14/03/2023 |
2023-023 | Attribution du marché N° 23-02 "prises et volumes" (relance suite déclaration d'infructuosité) - travaux relatifs à la réalisation de 2 structures d'escalade de difficulté | 14/03/2023 |
2023-022 | Attribution du marché relatif à la réalisation du suivi de du contrôle du marché de chauffage de la ville de Saint-Genis-Laval | 13/03/2023 |
2023-021 | Déclaration d'infructuosité de la consultation relative à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation d'un ascenseur au groupe scolaire Albert Mouton | 13/03/2023 |
2023-020 | Attribution du marché relatif à la réalisation d'une étude structurelle de la toiture du théâtre de la Mouche en vue de l'installation d'un ballon d'eau glacée | 13/03/2023 |
2023-019 | Renouvellement des adhésions de la Médiathèque pour l'année 2023 | 14/03/2023 |
2023-018 | Candidature à l'appel à projet FEDER 2022 5.5.1.1 pour la subvention des travaux de restructuration du Centre social et culturel des Barolles | 03/03/2023 |
2023-017 | Adhésion 2023 au Conseil national des Villes et Villages fleuris | 24/02/2023 |
2023-016 | Convention de mise à disposition de locaux à l'association Sucre d'orge | 24/02/2023 |
2023-015 | Convention de mise à disposition de locaux à l'association Union départementale des associations familiales du Rhône et de la Métropole de Lyon | 24/02/2023 |
2023-014 | Convention de mise à disposition de locaux à l'association Centre de loisirs des enfants saint-genois (CLESG) | 24/02/2023 |
2023-013 | Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour équipement de la police municipale | 16/02/2023 |
2023-012 | Avenant de transfert au marché n°20-07 relatif à la mise à disposition de personnel en insertion | 13/02/2023 |
2023-011 | Avenant n°1 au marché n°22-10-14 relatif travaux de restructuration du Centre social et culturel des Barolles « Chauffage - Ventilation - Plomberie » | 13/02/2023 |
2023-010 | Avenant n°1 au marché n°22-10-01 relatif travaux de restructuration du Centre social et culturel des Barolles « Démolition - Gros œuvre - Flocage » | 13/02/2023 |
2023-009 | Vente aux enchères de bacs de rangement via Agorastore | 02/02/2023 |
2023-008 | Indemnisation d'un sinistre sur la barrière du parvis de l'hôtel de ville | 20/01/2023 |
2023-007 | Convention de prêt de véhicule au bénéfice de la ville de Irigny pour assurer une manifestation | 20/01/2023 |
2023-006 | Décision modificative relative à l'attribution du lot n° 2 de travaux relatifs à la réalisation de 2 structures d'escalade de difficulté | 17/01/2023 |
2023-005 | Renouvellement des adhésions 2023 pour la Mouche | 17/01/2023 |
2023-004 | Convention de prêt de véhicule au bénéfice de la ville de Pierre-Bénite pour faire face à une situation d'urgence | 10/01/2023 |
2023-003 | Convention de mise à disposition des équipemets sportifs gymnases et stades | 10/01/2023 |
2023-002 | Convention d'assistance juridique générale avec le cabinet ATV avocats associés | 10/01/2023 |
2023-001 | Signature convention de mise à disposition du lycée René Descartes pour les voeux 2023 | 05/01/2023 |
2022-150 | Attribution du marché relatif à la réalisation d'une étude écologique de suivi des habitats et des espèces remarquables dans le cadre de l'ENS des Hautes-Barolles | 29/12/2022 |
2022-149 | Contrat avec DEKRA pour la réalisation d'un diagnostic « accessibilité aux personnes en situation de handicap » dans les ERP de la ville | 27/12/2022 |
2022-148 | Attribution du marché n°22-36 relatif à la fourniture de caméras et de pièces détachées pour la vidéoprotection | 27/12/2022 |
2022-147 | Renouvellement convention Be Sport Be Free - Vilaix - 180 route de Vourles | 26/12/2022 |
2022-146 | Attribution du marché N° 22-37 relatif à la création du portail citoyen | 19/12/2022 |
2022-145 | Contrat avec le groupement DP Conseil pour la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation du chauffage de la crèche Pom Cerise et de la salle multifonctionnelle | 19/12/2022 |
2022-144 | Marché N° 22-39 relatif aux travaux de reprises de concessions funéraires au cimetère de Saint-Genis-Laval | 19/12/2022 |
2022-143 | Avenant N°1 au marché N° 22-02-04 relatif à des prestations de services d'assurance risque statutaires pour le C.C.A.S de Saint-Genis-Laval | 19/12/2022 |
2022-142 | Vente aux enchères de bacs de rangement via Agorastore | 19/12/2022 |
2022-141 | Déclaration d'infructuosité de la consultation relative à un diagnostic d'accessibilité dans les ERP | 12/12/2022 |
2022-140 | Attribution du marché N°22-38 relatif aux travaux de réfection des enduits de façades des pignons et des boiseries de la maison des Champs | 08/12/2022 |
2022-139 | Attribution du marché N°22-24 relatif aux travaux de rénovation de chaufferie et de réseau de chauffage pour l'école maternelle Bergier et l'accueil enfance et le groupe scolaire Mouton | 08/12/2022 |
2022-138 | Cession du véhicule Peugeot Partner immatriculé 37 ZR 69 - retire et remplace la décision N°2022-096 | 08/12/2022 |
2022-137 | Convention de mise à disposition des locaux 3 rue Emile Dorel à l'association ALFA3A | 05/12/2022 |
2022-136 | Attribution du marché N°22-27 relatif à la réalisation de 2 structures d'escalade de difficulté | 08/12/2022 |
2022-135 | Attribution du marché N°22-30 relatif à la fourniture et pose de cavurnes au cimetière de Saint-Genis-Laval | 01/12/2022 |
2022-134 | Convention avec DACO PAINT pour la réalisation d'une fresque grafitti au service information jeunesse - pôle de service public des Collonges | 02/12/2022 |
2022-133 | Cession d'équipements d'un agent public en situation de handicap abroge et remplace la décision 2022-130 | 29/11/2022 |
2022-132 | Attribution du marché N°22-32 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude de revitalisation du centre-ville | 02/12/2022 |
2022-131 | Attribution marché de réalisation d'un reportage pour la constitution d'un fonds photographique dans le cadre de l'ENS des Hautes Barolles | 28/11/2022 |
2022-130 | Cession d'équipements d'un agent public en situation de handicap | 28/11/2022 |
2022-129 | Attribution du marché relatif à la réalisation de deux mares dont une pédagogique sur le territoire de l'ENS des Hautes Barolles au fort de Côte Lorette | 28/11/2022 |
2022-128 | Signature d'un contrat avec l'association Mère Deny's Family pour la fête 2022 de l'EAJE Les P'tits Mômes | 28/11/2022 |
2022-127 | Avenant N°1 du marché C22SUP001 portant sur l'étude préalable relative à un diagnostic général en vue de la restauration de la chapelle de Beaunant | 25/11/2022 |
2022-126 | Avenant N°1 du marché C22DD003 portant sur la réalisation d'analyses d'amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur les enrobés dans les cours des 3 groupes scolaires de la ville | 25/11/2022 |
2022-125 | Avenant N°1 au lot N°4 du marché N°22-13 relatif aux travaux de modification des puits de lumière du complexe sportif de Beauregard | 17/11/2022 |
2022-124 | Avenant N°1 au lot N°3 du marché N°22-13 relatif aux travaux de modification des puits de lumière du complexe sportif de Beauregard | 17/11/2022 |
2022-123 | Tarifs d'occupation commerciale temporaire du domaine public et droits de place à compter du 15 novembre 2022 | 15/11/2022 |
2022-122 | Acte modifacatif de la régie de recettes auprès du service communication | 14/11/2022 |
2022-121 | Décision spectacle "jongleurs de feu" des productions Rinobaldi pour la fête des lumières 2022 | 14/11/2022 |
2022-120 | Bail commercial 62 avenue Maréchal FOCH avec la société SPEED CAR | 28/10/2022 |
2022-119 | Adhésion régie jeunesse au CRESU | 28/10/2022 |
2022-118 | Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle de porté par le vent | 14/11/2022 |
2022-117 | Marché subséquent pour les travaux d'accessibilité du groupe scolaire Paul Frantz, phase 2 - zones 1 et 4 | 24/10/2022 |
2022-116 | Attribution du marché relatif à la réalisation d'analyses et de tests de perméabilité / infiltration dans les cours d'école des 3 groupes scolaires de la ville | 24/10/2022 |
2022-115 | Attribution du marché relatif à la réalisation d'analyses d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur les enrobés dans les cours d'école des 3 groupes scolaires de la ville | 24/10/2022 |
2022-114 | Achat des contrôles périodiques réglementaires des bâtiments à l'UGAP pour 1 an | 24/10/2022 |
2022-113 | Constitution avocat pour le dossier Bouygues Télécom / Cellnex France contre la ville de Saint-Genis-Laval | 14/10/2022 |
2022-112 | Décision de résiliation du marché N° 22-21 relatif à la maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du service affaires générales | 10/10/2022 |
2022-111 | Contrat de maintenance pour les équipements scéniques de La Mouche | 10/10/2022 |
2022-110 | Signature d'un accord de collaboration entre la ville et l'hôtel Ibis Lyon Sud Oullins pour les besoins de La Mouche | 10/10/2022 |
2022-109 | Vente de matériel des espaces verts sur le site Agorastore | 07/10/2022 |
2022-108 | Signature d'une convention de formation BAFA avec l'association des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) | 30/09/2022 |
2022-107 | Approbation du marché N° 22-22 relatif à l'impression et façonnage des support de communication | 28/09/2022 |
2022-106 | Avenant N° 2 au marché N° 21-17 relatif à la location d'un sapin de noël monumental, approvisionnement annuel de sapins naturels, livraisons et enlèvements | 28/09/2022 |
2022-105 | Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche Les p'tits Mômes | 28/09/2022 |
2022-104 | Acte modificatif de la régie d'avances et de recettes du service petite enfance-jeunesse | 28/09/2022 |
2022-103 | Acte modificatif de la régie de recettes des droits de place | 28/09/2022 |
2022-102 | Convention avec Agorastore | 22/09/2022 |
2022-101 | Convention de mise à disposition de l'orangerie du parc de Beauregard sise 23 rue de Beauregard | 14/09/2022 |
2022-100 | Modification de la demande de subvention programme d'actions PENAP 2019-2023 concernant l'étude de potentialités agricoles et de recherche de solutions pour l'irrigation sur le plateau des Hautes-Barolles | 06/09/2022 |
2022-099 | Attribution marché d'étude de potentialités agricoles et de recherche de solutions pour l'irrigation | 06/09/2022 |
2022-098 | Marché N°22-31 relatif à la plantation d'arbres, d'arbustes et de plantes de haies | 06/09/2022 |
2022-097 | Marché N°22-23 relatif aux travaux de réfection des sols sportifs de la grande salle du gymnase Mouton | 02/09/2022 |
2022-096 | Cession du véhicule PEUGEOT PARTNER immatriculé 37ZR69 | 01/09/2022 |
2022-095 | Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société TOTEM FRANCE sur la parcelle BX12 située au 80 route de Vourles Abrogation de la décision municipale N°2021-071 du 17 décembre 2021 | 22/08/2022 |
2022-094 | Marché N°22-10 relatif aux travaux de restructuration du Centre social et culturel des Barolles | 02/08/2022 |
2022-093 | Marché N°22-29 de travaux de raccordement de bâtiments communaux à la fibre optique | 02/08/2022 |
2022-092 | Décision d'achat du mobilier de bureau, d'accueil et de réunion à la centrale d'achat l'UGAP pour une durée de 2 ans | 22/07/2022 |
2022-091 | Indemnisation de l'assurance la MAIF pour dégâts des caméras de vidéosurveillance suite à des intempéries en 2019 | 22/07/2022 |
2022-090 | Indemnisation de l'assurance la MAIF pour dégâts des eaux intervenus en 2021 au 212 chemin du Grand Revoyet | 22/07/2022 |
2022-089 | Contrat de location à usage d'habitation pour le 16 rue Guilloux | 22/07/2022 |
2022-088 | Contrat de location à usage d'habitation pour le 80 route de Vourles | 22/07/2022 |
2022-087 | Décision d'attribution du marché 22ST-01 - étude préalable relative à un diagnostic général en vue de la restauration de la Chapelle de Beaunant | 22/07/2022 |
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2022-076 | Marché n°22ST-02 relatif à la mise en place de cartes carburants chez AUCHAN CARTE CARBURANT (ENDERED) | 7/07/2022 |