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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Compte-rendu des décisions 2020-011 à 2020-015
Numéro : 09.2020.044
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Convention de délégation de gestion du plateau des Hautes-Barolles - Projet Nature 2020
Numéro : 09.2020.056
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Numéro : 09.2020.051
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Exercice du droit à la formation des élus
Numéro : 09.2020.047
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Prime exceptionnelle aux personnels mobilisés contre l'épidémie covid 19
Numéro : 09.2020.060
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Détermination du nombre de commissions, du nombre de membres et désignation
Numéro : 09.2020.046
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
Numéro : 09.2020.050
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Abondement du fonds d'initiative communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 09.2020.059
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'association SMAD et de la Mission Locale
Numéro : 09.2020.048
Thème : SOCIAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Règlement intérieur du conseil municipal
Numéro : 09.2020.045
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Compte-rendu des conseils municipaux
