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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Compte-rendu des décisions 2020-011 à 2020-015

    Numéro : 09.2020.044

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Convention de délégation de gestion du plateau des Hautes-Barolles - Projet Nature 2020

    Numéro : 09.2020.056

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

    Numéro : 09.2020.051

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Exercice du droit à la formation des élus

    Numéro : 09.2020.047

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Prime exceptionnelle aux personnels mobilisés contre l'épidémie covid 19

    Numéro : 09.2020.060

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Détermination du nombre de commissions, du nombre de membres et désignation

    Numéro : 09.2020.046

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

    Numéro : 09.2020.050

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Abondement du fonds d'initiative communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon

    Numéro : 09.2020.059

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'association SMAD et de la Mission Locale

    Numéro : 09.2020.048

    Thème : SOCIAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020

    Date : 10/09/2020

    Objet : Règlement intérieur du conseil municipal

    Numéro : 09.2020.045

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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