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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
05-2025-076
Délibération n°05-2025-076 - 05/05/2025
Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services à la population
05-2025-075
Délibération n°05-2025-075 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
05-2025-074
Délibération n°05-2025-074 - 05/05/2025
Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction administrative et financière
05-2025-073
Délibération n°05-2025-073 - 05/05/2025
Création des emplois non permanents saisonniers pour 2025
05-2025-072
Délibération n°05-2025-072 - 02/05/2025
Subvention exceptionnelle à l'Amicale laïque de Saint-Genis-Laval section Handball pour soutenir l'excellence d'un parcours sportif de haut niveau
05-2025-071
Délibération n°05-2025-071 - 17/04/2025
Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des associations 2025
05-2025-070
Délibération n°05-2025-070 - 06/03/2025
Projet intercommunal de déploiement de vélos à assistance électrique en libre service entre les villes de Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval et Vernaison
05-2025-069
Délibération n°05-2025-069 - 21/02/2025
Convention avec la Métropole de Lyon relative à l'Espace Naturel Sensible du plateau des Hautes-Barolles
05-2025-068
Délibération n°05-2025-068 - 21/02/2025
Convention avec la SAFER, la Métropole de Lyon et les communes d'Irigny, Charly et Vernaison pour accompagner la restructuration du foncier agricole local (dispositif T'TRIS)
05-2025-067
Délibération n°05-2025-067 - 05/05/2025
Établissement de servitudes et d'une mise à disposition du domaine public au profit d'ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation sur le site du fort de Côte Lorette, parcelle AP43
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
2025-051
Décision n°2025-051 - 02/06/2025
Avenant à la convention de mise à disposition des équipements sportifs gymnases et stade pour le club de football Olympique Lyon Sud
02/06/2025
2025-050
Décision n°2025-050 - 20/06/2025
Placement sur un compte à terme d'une durée de 12 mois des fonds issus de la cession d'une parcelle foncière à SOLHIA la réalisation de logements sociaux
20/06/2025
2025-049
Décision n°2025-049 - 18/06/2025
Constitution avocat - déféré préfectoral
18/06/2025
2025-048
Décision n°2025-048 - 17/06/2025
Avenant de transfert au marché n°23-14-04 relatif l'accord-cadre de travaux de réparation courante et d'entretien des bâtiments ainsi que remise aux normes et opérations de réhabilitation en maîtrise d'œuvre interne « Revêtement de sols intérieurs tous types hors carrelage »
17/06/2025
2025-047
Décision n°2025-047 - 13/06/2025
Attribution du marché 25-07 relatif à la construction de 3 édicules bois pour préaux, abri vélos, stockages au groupe scolaire Guilloux
13/06/2025
2025-046
Décision n°2025-046 - 13/06/2025
Mise à disposition temporaire de la salle de motricité de l'école Paul Frantz pour les scouts musulmans de France
13/06/2025
2025-045
Décision n°2025-045 - 13/06/2025
Portabilité des tarifs dans le cadre des relocalisations pour travaux salle multifonctionnelle
13/06/2025
2025-044
Décision n°2025-044 - 10/06/2025
Renouvellement des adhésions de la médiathèque B612 - année 2025
10/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025