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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
01.2021.010
Délibération n°01.2021.010 - 05/01/2021
Evolution du régime indemnitaire de la Police Municipale
02/02/2021
01.2021.009
Délibération n°01.2021.009 - 14/01/2021
Création du poste du chef de service superstructure
02/02/2021
01.2021.008
Délibération n°01.2021.008 - 14/01/2021
Création des emplois permanents de Brigadier de soirée - Maître chien
02/02/2021
01.2021.007
Délibération n°01.2021.007 - 14/01/2021
Création des postes de gestionnaire de la commande publique et de gestionnaire en charge des recettes et de l'optimisation des financements
02/02/2021
01.2021.006
Délibération n°01.2021.006 - 10/12/2020
Rapport d'orientations budgétaires 2021 - Tous budgets
02/02/2021
01.2021.005
Délibération n°01.2021.005 - 05/01/2021
Bilan et perspectives relatifs à l'égalité professionnelle
02/02/2021
01.2021.004
Délibération n°01.2021.004 - 03/12/2020
Subvention annuelle des temps d'Activités Périscolaires 2020-2021 - Modification de destinataire
02/02/2021
01.2021.003
Délibération n°01.2021.003 - 14/01/2021
Modification de désignation d'un membre du conseil municipal titulaire au CA de l'OGEC
02/02/2021
01.2021.002
Délibération n°01.2021.002 - 22/12/2020
Société Publique Locale 'Pôle Funéraire Public' - Rapport 2019
02/02/2021
01.2021.001
Délibération n°01.2021.001 - 29/12/2020
Compte-rendu des décisions 2020-018 et 2021-001
02/02/2021
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-077
Décision n°2026-077 - 18/08/2026
Convention intercommunal de répartitions des charges de scolarisation 2026-2027
18/08/2026
2026-076
Décision n°2026-076 - 28/08/2026
CONVENTION D'ASSISTANCE JURIDIQUE GENERALE
28/08/2026
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026