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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
05.2023.038
Délibération n°05.2023.038 - 24/03/2023
Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal 2023-023 à 2023-039
16/05/2023
03.2023.037
Délibération n°03.2023.037 - 15/02/2023
Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
28/03/2023
03.2023.036
Délibération n°03.2023.036 - 15/02/2023
Suppression d'un emploi permanent au sein de l'enseignement
28/03/2023
03.2023.035
Délibération n°03.2023.035 - 24/02/2023
Création et suppression d'un emploi permanent au sein du Mixcube
28/03/2023
03.2023.034
Délibération n°03.2023.034 - 24/02/2023
Création d'emplois non permanents saisonniers
28/03/2023
03.2023.033
Délibération n°03.2023.033 - 24/02/2023
Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
28/03/2023
03.2023.032
Délibération n°03.2023.032 - 07/03/2023
Mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57 - Budget principal Ville et budget annexe La Mouche
28/03/2023
03.2023.031
Délibération n°03.2023.031 - 03/01/2023
Octroi de subventions pour l'année 2023
28/03/2023
03.2023.030
Délibération n°03.2023.030 - 03/01/2023
Budget primitif annexe La Mouche 2023
28/03/2023
03.2023.029
Délibération n°03.2023.029 - 03/01/2023
Budget primitif principal Ville 2023
28/03/2023
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-067
Décision n°2026-067 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-07 relatif aux travaux de revêtements de sols pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-066
Décision n°2026-066 - 19/06/2026
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux Sucre d'Orge à l'association
19/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026