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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
02-2025-025
Délibération n°02-2025-025 - 14/01/2025
Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services à la population
02-2025-024
Délibération n°02-2025-024 - 14/01/2025
Création d'un emploi permanent au sein du service communication
02-2025-023
Délibération n°02-2025-023 - 14/01/2025
Création d'un emploi permanent au sein de la police municipale
02-2025-022
Délibération n°02-2025-022 - 14/01/2025
Création d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
02-2025-021
Délibération n°02-2025-021 - 28/11/2024
Modification des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
02-2025-020
Délibération n°02-2025-020 - 28/11/2024
Modification des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
02-2025-019
Délibération n°02-2025-019 - 28/11/2024
Modification de la composition de la commission municipale n°4
02-2025-018
Délibération n°02-2025-018 - 16/12/2024
Rétrocession d'une concession funéraire (cavurne) à la commune
02-2025-017
Délibération n°02-2025-017 - 14/01/2025
Clôture d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de La Mouche pour l'activité spectacles 2023-2024
02-2025-016
Délibération n°02-2025-016 - 14/01/2025
Révision des autorisations d'engagement et des crédits de paiement (AE/CP) du budget annexe La Mouche
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-061
Décision n°2025-061 - 02/07/2025
Contrat de location de deux logements au profit de l'association Le MAS pour l'hébergement de femmes victimes de violence
02/07/2025
2025-060
Décision n°2025-060 - 24/06/2025
Constitution d'avocat dans le cadre de la contestation de la décision de la cour administrative d'appel de Lyon du 4 juillet 2024
24/06/2025
2025-059
Décision n°2025-059 - 30/06/2025
Marché n°25-14 relatif à la location d'un sapin de Noël monumental et l'approvisionnement annuel de sapins naturels
30/06/2025
2025-058
Décision n°2025-058 - 01/07/2025
Convention de mise à disposition d'une 2ème cave 16, rue Guilloux - association les Foulées de Beauregard
01/07/2025
2025-057
Décision n°2025-057 - 27/06/2025
Avenant n°1 au marché n°24-18-09 relatif aux travaux de réalisation d'installations sportives de tennis, de padels positionnement d'un kiosque à usage de point d'accueil été et aménagement d'un local brut de béton en club house « Plomberie - Sanitaires - CVC »
27/06/2025
2025-056
Décision n°2025-056 - 27/06/2025
Attribution du marché 25-08 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville
27/06/2025
2025-055
Décision n°2025-055 - 27/06/2025
Convention de mise à disposition d'un local à l'association les Faufileuses
27/06/2025
2025-054
Décision n°2025-054 - 26/06/2025
Convention de mise à disposition de deux caves 16, rue Guilloux - association ADR- CATM
26/06/2025
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-241
Arrêté n°2025-241 - 30/06/2025
ERP Crèche Pom'Cerise Type R - Fermeture en cat. 4 et ouverture en cat. 5
30/06/2025
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025