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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
05-2026-062
Délibération n°05-2026-062 - 21/04/2026
Recrutement d'apprentis
29/05/2026
05-2026-061
Délibération n°05-2026-061 - 21/04/2026
Recrutement d'emplois non permanents saisonniers
29/05/2026
05-2026-060
Délibération n°05-2026-060 - 02/02/2026
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
29/05/2026
05-2026-059
Délibération n°05-2026-059 - 23/04/2026
Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun ville-Centre Communal d'Action Social (CCAS).
29/05/2026
05-2026-058
Délibération n°05-2026-058 - 17/04/2026
Soutien apporté au commerce de restauration et lieu de vie "Alice au pays" dans le cadre du programme régional "Financer mon investissement - Commerce et artisanat"
29/05/2026
05-2026-057
Délibération n°05-2026-057 - 17/04/2026
Soutien apporté au commerce de fromagerie "Beurre Oeuf Fromage" dans le cadre du programme régional "Financer mon investissement - Commerce et artisanat"
29/05/2026
05-2026-056
Délibération n°05-2026-056 - 10/04/2026
Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
29/05/2026
05-2026-055
Délibération n°05-2026-055 - 05/01/2026
Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLy)
29/05/2026
05-2026-054
Délibération n°05-2026-054 - 28/04/2026
Convention d'objectifs et de moyens "Les Foulées de Beauregard" édition 2026
29/05/2026
05-2026-053
Délibération n°05-2026-053 - 21/04/2026
Modification des modalités de tarification de la restauration scolaire
29/05/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-067
Décision n°2026-067 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-07 relatif aux travaux de revêtements de sols pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-066
Décision n°2026-066 - 19/06/2026
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux Sucre d'Orge à l'association
19/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026