Contenu principal
N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
06-2026-077
Délibération n°06-2026-077 - 20/03/2026
Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2025
30/06/2026
06-2026-076
Délibération n°06-2026-076 - 19/05/2026
Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des associations 2026
30/06/2026
06-2026-075
Délibération n°06-2026-075 - 02/06/2026
Programmation sociale de la politique de la ville 2026
30/06/2026
06-2026-074
Délibération n°06-2026-074 - 01/06/2026
Adoption de la charte et de la convention de bénévolat pour les Ateliers Socio-Linguistiques (ASL)
30/06/2026
06-2026-073
Délibération n°06-2026-073 - 27/05/2026
Demande de subvention - réponse à l'appel à projet « PACAP » (Programme Régional Petite enfance alimentation corpulence et activité physique) de l'Agence Régionale de Santé (ARS)
30/06/2026
06-2026-072
Délibération n°06-2026-072 - 22/05/2026
Convention 2026 pour l'Espace Naturel Sensible (ENS) du plateau des Etangs
30/06/2026
06-2026-071
Délibération n°06-2026-071 - 18/05/2026
Convention 2026 de délégation de gestion pour l'Espace Naturel Sensible des Hautes-Barolles
30/06/2026
06-2026-070
Délibération n°06-2026-070 - 01/06/2026
Convention de gestion et de mise à disposition de moyens entre la Ville de Saint-Genis-Laval et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Genis-Laval
30/06/2026
06-2026-069
Délibération n°06-2026-069 - 02/06/2026
Désignation d'un représentant de la ville auprès du conseil de vie sociale (CVS) du Centre d'Enseignement Professionnel et d'Accueil de Jeunes (CEPAJ)
30/06/2026
06-2026-068
Délibération n°06-2026-068 - 09/06/2026
Représentants de la commune au sein de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e)
30/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-088
Décision n°2026-088 - 05/10/2026
Candidature à l'appel à projet FEDER OS 2.2.1.2 pour une participation financière aux travaux de rénovation énergétique de l'établissement Pom'Cerises
05/10/2026
2026-087
Décision n°2026-087 - 07/10/2026
Avenant n°1 au marché 25-15-04 de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes de la structure multi-accueil Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries extérieures métalliques- Serrurerie »
07/10/2026
2026-086
Décision n°2026-086 - 07/10/2026
Avenant n°4 au marché n°25-15-05 de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes de la structure multi-accueil Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries intérieures bois »
07/10/2026
2026-085
Décision n°2026-085 - 02/10/2026
Avenant n°3 au marché n°25-15-05 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Menuiseries intérieures bois »
02/10/2026
2026-084
Décision n°2026-084 - 02/10/2026
Avenant n°3 au marché 25-15-08 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Chauffage- Ventilation- Plomberie- Sanitaire »
02/10/2026
2026-083
Décision n°2026-083 - 02/10/2026
Avenant n°2 au marché n° 25-15-09 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Électricité courants forts et faibles »
02/10/2026
2026-081
Décision n°2026-081 - 25/09/2026
Attribution du marché 26-16 relatif à l'accord-cadre de fourniture d'entretien en brosserie et sacherie pour la ville de Saint-Genis-Laval
25/09/2026
2026-080
Décision n°2026-080 - 18/09/2026
Contrat de cession de droit d'exploitation avec la compagnie évènementielle et itinérante "SAS AICOM 36"
18/09/2026
2026-079
Décision n°2026-079 - 10/09/2026
Avenant n°2 au marché n°24-07 relatif à la mise à disposition de bennes et traitements de déchets
10/09/2026
2026-078
Décision n°2026-078 - 25/08/2026
Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine concernant les travaux de la chapelle Notre Dame de Beaunant
25/08/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-459
Arrêté n°2026-459 - 28/09/2026
Arrêté temporaire relatif à l'impraticabilité des terrains sportifs : interdiction d'accès au terrain honneur football de Beauregard
28/09/2026
2026-447
Arrêté n°2026-447 - 17/09/2026
Autorisation d'ouverture boutique Mango Centre commercial Saint-Genis 2
17/09/2026
2026-441
Arrêté n°2026-441 - 10/09/2026
Arrêté relatif aux reprises de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal de Saint-Genis-Laval 2026
10/09/2026
2026-431
Conformité réglementaire de l'installation d'un cirque suite au passage d'une visite de sécurité

Conformité réglementaire de l'installation d'un cirque suite au passage d'une visite de sécurité

05/09/2026
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026