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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
12.2024.161
Délibération n°12.2024.161 - 14/11/2024
Subvention de la commune à l'association des Cadets de la gendarmerie nationale du Rhône
09/12/2024
12.2024.160
Délibération n°12.2024.160 - 05/09/2024
Zones d'accélération des énergies renouvelables
09/12/2024
12.2024.159
Délibération n°12.2024.159 - 21/10/2024
Convention d'entretien des espaces verts de l'ouvrage exutoire des eaux pluviales de la ZAC du Vallon de Saint-Genis-Laval
09/12/2024
12.2024.158
Délibération n°12.2024.158 - 13/11/2024
Convention avec Grand Lyon Habitat (GLH) en vue de l'installation d'une caméra de vidéoprotection
09/12/2024
12.2024.157
Délibération n°12.2024.157 - 14/08/2024
Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d'aide aux jeunes entre la Métropole de Lyon et la ville de Saint-Genis-Laval
09/12/2024
12.2024.156
Délibération n°12.2024.156 - 25/11/2024
Modification de la programmation sociale 2024
09/12/2024
12.2024.155
Délibération n°12.2024.155 - 15/11/2024
Convention de partenariat entre la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIe) et la ville de Saint-Genis-Laval 2024 à 2026
09/12/2024
12.2024.154
Délibération n°12.2024.154 - 23/10/2024
Versement de la subvention du dispositif « Ville Vie Vacances » pour les vacances de la Toussaint
09/12/2024
12.2024.153
Délibération n°12.2024.153 - 23/10/2024
Approbation de la convention d'abattement sur la base d'imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties au soutien de la gestion sociale et urbaine de proximité (A-TFPB - GSUP) dans le cadre du contrat de ville
09/12/2024
12.2024.152
Délibération n°12.2024.152 - 23/10/2024
Approbation de la déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030 dans le cadre du contrat de ville métropolitain Engagements quartiers 2030
09/12/2024
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-067
Décision n°2026-067 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-07 relatif aux travaux de revêtements de sols pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
2026-066
Décision n°2026-066 - 19/06/2026
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux Sucre d'Orge à l'association
19/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026