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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
05.2024.084
Délibération n°05.2024.084 - 18/04/2024
Convention de mise à disposition d'un agent de la ville dans le cadre du voyage seniors organisé par le CCAS
05.2024.083
Délibération n°05.2024.083 - 11/04/2024
Bilan annuel des acquisitions et des cessions 2023
05.2024.082
Délibération n°05.2024.082 - 11/04/2024
Affectation des résultats définitifs 2023
05.2024.081
Délibération n°05.2024.081 - 11/04/2024
Vote du compte administratif 2023 - Budget annexe La Mouche
05.2024.080
Délibération n°05.2024.080 - 11/04/2024
Vote du compte administratif 2023 - Budget principal Ville
05.2024.079
Délibération n°05.2024.079 - 11/04/2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe La Mouche
05.2024.078
Délibération n°05.2024.078 - 11/04/2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal Ville
05.2024.077
Délibération n°05.2024.077 - 29/04/2024
Attribution du contrat de concession de service portant sur l'exploitation et l'implantation des supports d'affichage publicitaires et d'information
05.2024.076
Délibération n°05.2024.076 - 16/04/2024
Programmation de la saison culturelle 2024 2025 à La Mouche
05.2024.075
Délibération n°05.2024.075 - 16/04/2024
Subvention d'investissement aux Foulées de Beauregard pour l'achat d'un fauteuil adapté type joëlette
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-061
Décision n°2025-061 - 02/07/2025
Contrat de location de deux logements au profit de l'association Le MAS pour l'hébergement de femmes victimes de violence
02/07/2025
2025-060
Décision n°2025-060 - 24/06/2025
Constitution d'avocat dans le cadre de la contestation de la décision de la cour administrative d'appel de Lyon du 4 juillet 2024
24/06/2025
2025-059
Décision n°2025-059 - 30/06/2025
Marché n°25-14 relatif à la location d'un sapin de Noël monumental et l'approvisionnement annuel de sapins naturels
30/06/2025
2025-058
Décision n°2025-058 - 01/07/2025
Convention de mise à disposition d'une 2ème cave 16, rue Guilloux - association les Foulées de Beauregard
01/07/2025
2025-057
Décision n°2025-057 - 27/06/2025
Avenant n°1 au marché n°24-18-09 relatif aux travaux de réalisation d'installations sportives de tennis, de padels positionnement d'un kiosque à usage de point d'accueil été et aménagement d'un local brut de béton en club house « Plomberie - Sanitaires - CVC »
27/06/2025
2025-056
Décision n°2025-056 - 27/06/2025
Attribution du marché 25-08 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville
27/06/2025
2025-055
Décision n°2025-055 - 27/06/2025
Convention de mise à disposition d'un local à l'association les Faufileuses
27/06/2025
2025-054
Décision n°2025-054 - 26/06/2025
Convention de mise à disposition de deux caves 16, rue Guilloux - association ADR- CATM
26/06/2025
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-241
Arrêté n°2025-241 - 30/06/2025
ERP Crèche Pom'Cerise Type R - Fermeture en cat. 4 et ouverture en cat. 5
30/06/2025
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025