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N° de l'acte Titre de l'acte Séance Fichiers Mettre en favoris
07.2024.104
Délibération n°07.2024.104 - 04/06/2024
Évolution de la gamme de produits éco-responsables signatures de la ville de Saint-Genis-Laval
07.2024.103
Délibération n°07.2024.103 - 20/06/2024
Adhésion à l'association Villes internet en vue de l'obtention du label Ville internet
07.2024.102
Délibération n°07.2024.102 - 04/06/2024
Signature d'une convention avec la Fondation du Patrimoine pour la rénovation de la chapelle Notre-Dame de Beaunant
07.2024.101
Délibération n°07.2024.101 - 30/05/2024
Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des associations 2024
07.2024.100
Délibération n°07.2024.100 - 04/06/2024
Subvention exceptionnelle à l'Association saint-genoise du patrimoine, des arts et des lettres (ASPAL) concernant l'exposition autour des œuvres de Pierre Zacharie
07.2024.099
Délibération n°07.2024.099 - 04/06/2024
Convention de coopération des polices municipales de Saint-Genis-Laval et de Oullins-Pierre-Bénite par mise à disposition ponctuelle d'agents
07.2024.098
Délibération n°07.2024.098 - 31/05/2024
Lutte contre les tags et graffitis par conventionnement avec les particuliers propriétaires
07.2024.097
Délibération n°07.2024.097 - 21/05/2024
Programmation 2024-2025 des activités périscolaires
07.2024.096
Délibération n°07.2024.096 - 07/06/2024
Programmation sociale 2024
07.2024.095
Délibération n°07.2024.095 - 30/05/2024
Délégations du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-061
Décision n°2025-061 - 02/07/2025
Contrat de location de deux logements au profit de l'association Le MAS pour l'hébergement de femmes victimes de violence
02/07/2025
2025-060
Décision n°2025-060 - 24/06/2025
Constitution d'avocat dans le cadre de la contestation de la décision de la cour administrative d'appel de Lyon du 4 juillet 2024
24/06/2025
2025-059
Décision n°2025-059 - 30/06/2025
Marché n°25-14 relatif à la location d'un sapin de Noël monumental et l'approvisionnement annuel de sapins naturels
30/06/2025
2025-058
Décision n°2025-058 - 01/07/2025
Convention de mise à disposition d'une 2ème cave 16, rue Guilloux - association les Foulées de Beauregard
01/07/2025
2025-057
Décision n°2025-057 - 27/06/2025
Avenant n°1 au marché n°24-18-09 relatif aux travaux de réalisation d'installations sportives de tennis, de padels positionnement d'un kiosque à usage de point d'accueil été et aménagement d'un local brut de béton en club house « Plomberie - Sanitaires - CVC »
27/06/2025
2025-056
Décision n°2025-056 - 27/06/2025
Attribution du marché 25-08 relatif à l'achat, location et prestation technique, son, lumière, vidéo et structure pour les services de La Mouche et la Ville
27/06/2025
2025-055
Décision n°2025-055 - 27/06/2025
Convention de mise à disposition d'un local à l'association les Faufileuses
27/06/2025
2025-054
Décision n°2025-054 - 26/06/2025
Convention de mise à disposition de deux caves 16, rue Guilloux - association ADR- CATM
26/06/2025
2025-053
Décision n°2025-053 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-06 relatif à la location d'une construction modulaire à usage de crèche provisoire
24/06/2025
2025-052
Décision n°2025-052 - 24/06/2025
Attribution du marché 25-03 relatif à la rédaction et à la mise en page du magazine municipal
24/06/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2025-241
Arrêté n°2025-241 - 30/06/2025
ERP Crèche Pom'Cerise Type R - Fermeture en cat. 4 et ouverture en cat. 5
30/06/2025
2025-212
Arrêté n°2025-212 - 13/06/2025
Désignation des bénévoles pour l'assistance aux personnes vulnérables dans le cadre du déclenchement du plan canicule
13/06/2025
2025-149
Arrêté n°2025-149 - 12/05/2025
Arrêté de fermeture partiel - Cuisine de l'ERP " Salles Paroissiales"
12/05/2025
2025-129
Arrêté n°2025-129 - 28/04/2025
Arrêté de fermeture partielle du Jardin d'hiver dans la Villa Chapuis
28/04/2025
2025-011
Arrêté n°2025-011 - 21/01/2025
Établissement d'un périmètre de sécurité interdisant l'accès de la population au chemin rural n°86, situé entre le chemin de Bellevue et l'avenue Gadagne
21/01/2025
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025