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N° de l'acte Titre de l'acte Date de publication Séance Fichiers Mettre en favoris
07.2020.036
Délibération n°07.2020.036 - 08/07/2020
Désignation de représentants du conseil municipal des conseils d'administration et des conseils d'écoles des établissements d'enseignement scolaire de la commune
24/07/2020
07.2020.035
Délibération n°07.2020.035 - 09/07/2020
Désignation d'un délégué au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) auprès des sociétés Dépôt pétrolier de Lyon, Entrepôts pétroliers de Lyon et stockages pétroliers de Lyon situés au port Édouard Herriot à Lyon 7e et ARKEMA à Pierre Bénite
24/07/2020
07.2020.034
Délibération n°07.2020.034 - 23/06/2020
Désignation des délégués au Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA)
24/07/2020
07.2020.033
Délibération n°07.2020.033 - 23/06/2020
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Électricité de la Région Lyonnaise (SIGERLY)
24/07/2020
07.2020.032
Délibération n°07.2020.032 - 23/06/2020
Désignation des délégués au syndicat Rhodanien de développement du câble (SRDC)
24/07/2020
07.2020.031
Délibération n°07.2020.031 - 09/07/2020
Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la Société Publique Locale "Pôle funéraire Public"
24/07/2020
07.2020.030
Délibération n°07.2020.030 - 08/07/2020
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil de vie sociale des résidences autonomies « Le colombier » et « Les Oliviers »
24/07/2020
07.2020.029
Délibération n°07.2020.029 - 25/06/2020
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
24/07/2020
07.2020.028
Délibération n°07.2020.028 - 25/06/2020
Détermination du nombre d'administrateurs du CCAS
24/07/2020
07.2020.027
Délibération n°07.2020.027 - 17/07/2020
Indemnités de canton
24/07/2020
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-077
Décision n°2026-077 - 18/08/2026
Convention intercommunal de répartitions des charges de scolarisation 2026-2027
18/08/2026
2026-076
Décision n°2026-076 - 28/08/2026
CONVENTION D'ASSISTANCE JURIDIQUE GENERALE
28/08/2026
2026-075
Décision n°2026-075 - 17/08/2026
Avenant n°1 au marché n°26-02-02 relatif aux travaux de reprise des fondations, du fronton et réfection de la toiture de la Chapelle de Beaunant «  Génie civil - Reprises de fondations »
17/08/2026
2026-074
Décision n°2026-074 - 06/08/2026
Acte modificatif de la régie de recettes de la crèche P'tits mômes
06/08/2026
2026-073
Décision n°2026-073 - 06/08/2026
Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association ANIMA pour un logement T5 (R2-312) situé 16 Rue Guilloux
06/08/2026
2026-072
Décision n°2026-072 - 06/07/2026
Acceptation d'une indemnité d'assurance relative à la prise en charge de frais de procédure
06/07/2026
2026-071
Décision n°2026-071 - 30/07/2026
Avenant n°1 au marché 23-08 de fourniture, maintenance des horodateurs et exploitation du stationnement payant de la ville de Saint-Genis-Laval
30/07/2026
2026-070
Décision n°2026-070 - 29/07/2026
Avenant n°2 au marché 25-15-01 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Démolition- Gros œuvre - VRD »
29/07/2026
2026-069
Décision n°2026-069 - 29/07/2026
Avenant n°1 au marché n°25-15-03 de travaux de rénovation énergétique Pom'Cerises et salle multifonctionnelle « Ossature bois- Façades »
29/07/2026
2026-068
Décision n°2026-068 - 28/07/2026
Résiliation du marché n° 25-15-06 relatif aux travaux de plâtrerie, penture, plafonds pour la rénovation énergétique Pom'Cerises et Salle multifonctionnelle
28/07/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
2026-423
Arrêté n°2026-423 - 27/08/2026
Subdélégation de fonction et de signature aux adjoints au Maire pour déposer plainte au nom de la Commune
27/08/2026
2026-408
Arrêté n°2026-408 - 11/08/2026
Main levée de placement d'un chien suite à étude comportementale
11/08/2026
2026-401
Arrêté n°2026-401 - 04/08/2026
PLACEMENT D'UN CHIEN DE TYPE MOLOSSOÏDE AYANT LES CARACTÉRISTIQUES D'UN CHIEN CATEGORISE
04/08/2026
2026-393
Arrêté n°2026-393 - 27/07/2026
Arrêté portant nomination du mandataire de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
27/07/2026
2026-392
Arrêté n°2026-392 - 21/07/2026
Arrêté portant nomination du régisseur principal et du mandataire suppléant de la régie de recettes de la foire de la Sainte Catherine
21/07/2026
2026-333
Arrêté n°2026-333 - 18/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie d'avances et de recettes du Mixcube - Sabine MULLER
18/06/2026
2026-311
Arrêté n°2026-311 - 09/06/2026
Arrêté portant cessation de fonction d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-310
Arrêté n°2026-310 - 09/06/2026
Arrêté portant nomination d'un mandataire de la régie de recettes concessions funéraires au cimetière
09/06/2026
2026-303
Arrêté n°2026-303 - 09/06/2026
Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial
09/06/2026
2026-291
Arrêté n°2026-291 - 04/06/2026
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Année 2026 -
ÉTABLISSEMENT SNC DES 5 ÉLÉMENTS
04/06/2026
N° de l'acte Titre de l'acte Date de la mise en ligne Mettre en favoris
PV_20250206 Procès verbal de la séance du 6 février 2025 16/05/2025
PV_20241205 Procès verbal de la séance du 5 décembre 2024 16/05/2025
PV_20241003 Procès verbal de la séance du 3 octobre 2024 16/05/2025
PV_20200723 Procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020 25/03/2026
PV_20200710 Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020 25/03/2026