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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Subventions 2016
Numéro : 03.2016.013
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Modalités des astreintes et indemnisation
Numéro : 03.2016.016
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Compte-rendu des décisions 2016-001 à 2016-012
Numéro : 03.2016.007
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-107 à 2015-114
Numéro : 01.2016.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 01.2016.006
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Débat d'orientations budgétaires 2016
Numéro : 01.2016.005
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés
Numéro : 01.2016.003
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau
Numéro : 01.2016.004
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016
Date : 26/01/2016
Objet : Rapport annuel 2014 de la Communauté urbaine du Grand Lyon
Numéro : 01.2016.002
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Acomptes de subventions 2016
Numéro : 12.2015.090
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
