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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Acquisition des parcelles BE 56 et 57 situées 49 rue Guilloux
Numéro : 03.2018.012
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération de construction de 26 logements en PLAI, PLUS et PLS situés 34 rue Guilloux et sollicitée par la Société ALLIADE HABITAT
Numéro : 03.2018.011
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 01.2018.005
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société SFNI en vue d'exploiter des installations de traitement et affinage de métaux non ferreux dans l'établissement situé 15 chemin des Basses Vallières à Brignais
Numéro : 01.2018.003
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-035 à 2017-038
Numéro : 01.2018.002
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Procès-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller municipal suite à démission
Numéro : 01.2018.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets
Numéro : 01.2018.004
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-014 à 2017-019
Numéro : 07.2017.043
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Approbation du règlement intérieur des Temps d'Activités Périscolaires
Numéro : 07.2017.047
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Suppression de l'exonération sur la taxe foncière
Numéro : 07.2017.049
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
