Séance : Conseil municipal du 5 septembre 2023

Date : 05/09/2023

Objet : Garantie à 50% d'un emprunt contracté par l'organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'école Sainte-Marie Saint-Joseph (OGEC) auprès de la Caisse d'épargne - retire et remplace la délibération n°07.2023.084

Numéro : 09.2023.097

Thème : FINANCES

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Bourse municipale des jeunes (BMJ) 2023

Numéro : 07.2023.072

Thème : ENFANCE-JEUNESSE

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2023-040 à 2023-057

Numéro : 07.2023.069

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Convention de partenariat avec l'entreprise Ecotone

Numéro : 07.2023.082

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Garantie à 50% d'un emprunt contracté par l'organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'école Sainte-Marie Saint-Joseph (OGEC) auprès de la Caisse d'épargne

Numéro : 07.2023.084

Thème : FINANCES

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Lancement d'une "Année de la mémoire" en vue de commémorer les 80 ans du Massacre du Fort de Côte Lorette

Numéro : 07.2023.070

Thème : MEMOIRE

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Comité consultatif sur les projets d'antennes relais de téléphonie mobile

Numéro : 07.2023.079

Thème : URBANISME

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service petite enfance - jeunesse secteur crèche

Numéro : 07.2023.091

Thème : RESSOURCES HUMAINES

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Recrutement d'agents par la voie du contrat d'engagement éducatif (CEE)

Numéro : 07.2023.088

Thème : RESSOURCES HUMAINES

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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

Date : 06/07/2023

Objet : Adhésion à la mission Référent déontologue de l'élu local proposée par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Numéro : 07.2023.085

Thème : DEONTOLOGIE

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