- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : Conseil municipal du 2 septembre 2024
Date : 02/09/2024
Objet : Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local commercial sis 69 avenue Georges Clemenceau (ex Petit campagnard)
Numéro : 09.2024.114
Thème : COMMERCE
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Programmation sociale 2024
Numéro : 07.2024.096
Thème : POLITIQUE DE LA VILLE
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Convention avec la communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG) pour la participation au centre aquatique Aquagaron
Numéro : 07.2024.105
Thème : FINANCES
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Créations et suppressions d'emplois permanents au sein du service petite enfance jeunesse
Numéro : 07.2024.113
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services techniques
Numéro : 07.2024.111
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Décision modificative n°1 budget principal ville 2024
Numéro : 07.2024.106
Thème : FINANCES
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Délégations du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Numéro : 07.2024.095
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Programmation 2024-2025 des activités périscolaires
Numéro : 07.2024.097
Thème : ENSEIGNEMENT
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Évolution de la gamme de produits éco-responsables signatures de la ville de Saint-Genis-Laval
Numéro : 07.2024.104
Thème : COMMUNICATION
-
Séance : Conseil municipal du 4 juillet 2024
Date : 04/07/2024
Objet : Subvention exceptionnelle à l'Association saint-genoise du patrimoine, des arts et des lettres (ASPAL) concernant l'exposition autour des œuvres de Pierre Zacharie
Numéro : 07.2024.100
Thème : CULTURE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
