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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Octroi de subventions pour l'année 2023
Numéro : 03.2023.031
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2023
Numéro : 02.2023.006
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Inscription de la commune de Saint-Genis-Laval dans le dispositif Projet nature de l'Espace naturel sensible du plateau des Étangs
Numéro : 02.2023.003
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services techniques
Numéro : 02.2023.011
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Création et suppression d'un emploi permanent au sein de la direction générale
Numéro : 02.2023.010
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du Mixcube
Numéro : 02.2023.016
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du B612
Numéro : 02.2023.013
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal n°2022-140 à 2023-008
Numéro : 02.2023.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des ressources humaines
Numéro : 02.2023.015
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Création d'un emploi non permanent au sein du lieu d'accueil enfants/parents
Numéro : 02.2023.008
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
