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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Subvention et convention de partenariat avec la SAFER pour l'animation foncière sur le territoire de l'ENS des Hautes-Barolles
Numéro : 03.2023.020
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Versement de la subvention du dispositif "Ville Vie Vacances"
Numéro : 03.2023.019
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Création d'emplois non permanents saisonniers
Numéro : 03.2023.034
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction des services techniques
Numéro : 03.2023.037
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Création et suppression d'un emploi permanent au sein du Mixcube
Numéro : 03.2023.035
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Création d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de la Mouche pour l'activité spectacles saison 2023-2024
Numéro : 03.2023.026
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Affectation du résultat provisoire 2022
Numéro : 03.2023.028
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Budget primitif annexe La Mouche 2023
Numéro : 03.2023.030
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Révision de l'autorisation d'engagement AE 20222023 dans le budget annexe de la Mouche pour l'activité spectacles saison 2022-2023
Numéro : 03.2023.024
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mars 2023
Date : 23/03/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein de l'enseignement
Numéro : 03.2023.036
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
