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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service enseignement
Numéro : 04.2024.059
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Clôture d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de la Mouche pour l'activité spectacles saison 2022-2023
Numéro : 04.2024.038
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Rapport et débat d'orientation budgétaire 2024
Numéro : 02.2024.009
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service théâtre et cinéma La Mouche
Numéro : 02.2024.020
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création d'emplois permanents au sein du service des sports
Numéro : 02.2024.016
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service superstructure secteur entretien ménager
Numéro : 02.2024.019
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Projet d'installation d'un ascenseur au sein du groupe scolaire Albert Mouton
Numéro : 02.2024.012
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Résiliation de la convention intercommunale entre les médiathèques d'Oullins, Brignais et Saint-Genis-Laval et approbation des tarifs de la médiathèque
Numéro : 02.2024.006
Thème : CULTURE
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Projet d'extension du complexe omnisport Henri Fillot situé allée de l'Equinoxe
Numéro : 02.2024.010
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service ressources humaines
Numéro : 02.2024.022
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
