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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 5 octobre 2023
Date : 05/10/2023
Objet : Décision modificative n°1 du budget principal ville
Numéro : 10.2023.114
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 5 octobre 2023
Date : 05/10/2023
Objet : Convention avec le Musée des Confluences pour la valorisation de l'exposition des œuvres du photographe Saint-Genois Marc Riboud
Numéro : 10.2023.105
Thème : CULTURE
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Séance : Conseil municipal du 5 septembre 2023
Date : 05/09/2023
Objet : Garantie à 50% d'un emprunt contracté par l'organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'école Sainte-Marie Saint-Joseph (OGEC) auprès de la Caisse d'épargne - retire et remplace la délibération n°07.2023.084
Numéro : 09.2023.097
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Bourse municipale des jeunes (BMJ) 2023
Numéro : 07.2023.072
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2023-040 à 2023-057
Numéro : 07.2023.069
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Convention de partenariat avec l'entreprise Ecotone
Numéro : 07.2023.082
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Garantie à 50% d'un emprunt contracté par l'organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'école Sainte-Marie Saint-Joseph (OGEC) auprès de la Caisse d'épargne
Numéro : 07.2023.084
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Lancement d'une "Année de la mémoire" en vue de commémorer les 80 ans du Massacre du Fort de Côte Lorette
Numéro : 07.2023.070
Thème : MEMOIRE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Comité consultatif sur les projets d'antennes relais de téléphonie mobile
Numéro : 07.2023.079
Thème : URBANISME
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service petite enfance - jeunesse secteur crèche
Numéro : 07.2023.091
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
