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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service superstructure secteur entretien ménager
Numéro : 02.2024.019
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Projet d'installation d'un ascenseur au sein du groupe scolaire Albert Mouton
Numéro : 02.2024.012
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Résiliation de la convention intercommunale entre les médiathèques d'Oullins, Brignais et Saint-Genis-Laval et approbation des tarifs de la médiathèque
Numéro : 02.2024.006
Thème : CULTURE
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Projet d'extension du complexe omnisport Henri Fillot situé allée de l'Equinoxe
Numéro : 02.2024.010
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service ressources humaines
Numéro : 02.2024.022
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Versement des acomptes de subvention : modification d'un bénéficiaire
Numéro : 02.2024.007
Thème : SPORT
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2023-134 à 2024-005
Numéro : 02.2024.003
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein du service petite enfance-jeunesse
Numéro : 02.2024.018
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Cession d'une parcelle foncière pour la réalisation d'une chaufferie urbaine
Numéro : 02.2024.008
Thème : FONCIER
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Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service de la police municipale
Numéro : 02.2024.015
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
