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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Programmation annuelle des Temps d'Activités Périscolaires 2017-2018
Numéro : 07.2017.046
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Logements de fonction de la police municipale : convention d'occupation précaire
Numéro : 07.2017.051
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature des Hautes-Barolles 2017-2018
Numéro : 07.2017.044
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Création de CDI de droit public pour le fonctionnement de l'équipement Mixcube
Numéro : 07.2017.050
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Rectification erreur cadastrale chemin rural de la Charretière
Numéro : 07.2017.045
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Modification du régime des astreintes des agents de la police municipale
Numéro : 07.2017.052
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Modification règlementaire portant sur l'indice brut terminal de la fonction publique
Numéro : 07.2017.053
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Mode de gestion de la Maison de quartier Mixcube
Numéro : 07.2017.048
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 07.2017.056
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Modification des conditions d'avancement de grade
Numéro : 07.2017.055
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
