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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Programmation 2015
Numéro : 09.2015.059
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Agenda d'accessibilité programmé - AD'AP
Numéro : 09.2015.055
Thème : HANDICAP
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Ouverture d'enquête publique en vue d'autoriser la société GENZYME POLYCLONALS SAS à exploiter des installations où sont utilisés de manière confinée dans un processus de production industrielle des OGM, dans son établissement situé ZAC Porte Ampère Lyo
Numéro : 09.2015.056
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Principe de lancement de la délégation de service public de la maison de quartier
Numéro : 09.2015.061
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-052 à 2015-080
Numéro : 09.2015.054
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Acceptation de dons dans le cadre du festival des Musiques de Beauregard [Mécénat]
Numéro : 09.2015.063
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2015-2016
Numéro : 09.2015.058
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention entre la Ville, l'OGEC et l'école privée Sainte Marie -Saint Joseph
Numéro : 06.2015.043
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-042 à 2015-051
Numéro : 06.2015.038
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : DSP Maison de Quartier des Collonges - Avenant sur le bâti et la tarification
Numéro : 06.2015.046
Thème : JEUNESSE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
