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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention des Foulées de Beauregard
Numéro : 06.2015.042
Thème : SPORT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2014
Numéro : 06.2015.050
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Commune au titre de l'exercice budgétaire 2014
Numéro : 06.2015.040
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Modifications des horaires de l'école Paul Frantz
Numéro : 06.2015.053
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Numéro : 06.2015.039
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2014
Numéro : 06.2015.044
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Marché n°15/12 - Achat, livraison, montage et installation de mobilier pour la Médiathèque de Saint-Genis-Laval
Numéro : 06.2015.047
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Fixation de la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
Numéro : 06.2015.052
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Instauration et modalités d'application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Numéro : 06.2015.048
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Affectation du résultat 2014
Numéro : 06.2015.051
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
