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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016
Date : 24/05/2016
Objet : Saison culturelle de La Mouche 2016/2017
Numéro : 05.2016.030
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Cession de délaissé de voirie avenue de Gadagne à la société CLEA PATRIMOINE
Numéro : 03.2016.011
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Budget primitif 2016
Numéro : 03.2016.012
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Adhésion de la ville de Saint-Genis-Laval à l'association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
Numéro : 03.2016.008
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Subventions Temps Activités Périscolaires - 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2015-2016
Numéro : 03.2016.014
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Emplois saisonniers d'été
Numéro : 03.2016.017
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Avenant de prolongation de la délégation de service public relatif à la gestion de la Maison de quartier Mixcube
Numéro : 03.2016.010
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste d'un chef de projet de la Politique de la Ville
Numéro : 03.2016.018
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Vote des taux communaux 2016
Numéro : 03.2016.015
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016
Date : 15/03/2016
Objet : Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 15% des fonds empruntés par SCIC HABITAT pour l'acquisition en VEFA de 35 logements rue Marc Riboud
Numéro : 03.2016.009
Thème : LOGEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
