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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2019
Date : 29/01/2019
Objet : Convention d'accueil de collaborateur bénévole
Numéro : 01.2019.008
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2019
Date : 29/01/2019
Objet : Obligation réelle environnementale (ORE) - Ex école de Beaunant
Numéro : 01.2019.006
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2019
Date : 29/01/2019
Objet : Mandat au CDG69 pour la mise en concurrence dans le cadre de la protection sociale complémentaire et prévoyance des agents
Numéro : 01.2019.009
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2019
Date : 29/01/2019
Objet : Déclassement de la parcelle CD n°153 et d'une partie de la rue du Docteur HORAND
Numéro : 01.2019.004
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2019
Date : 29/01/2019
Objet : Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains (PENAP) : Programme d'actions du secteur "Les plateaux du Sud-Ouest" 2018-2023
Numéro : 01.2019.005
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2019
Numéro : 12.2018.081
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Compte-rendu des décisions n°2018-033 à n°2018-037
Numéro : 12.2018.073
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Subvention d'investissement à GRAND LYON HABITAT pour l'opération d'amélioration-acquisition de 4 logements conventionnés au 12 petite rue des Collonges
Numéro : 12.2018.074
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Concertation publique - Vallon des Hôpitaux- Avis sur l'étude d'impact
Numéro : 12.2018.075
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Avenant à la convention intercommunale des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint Genis Laval-B612
Numéro : 12.2018.078
Thème : CULTURE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
