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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières au titre de l'année 2015
Numéro : 06.2016.040
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024
Numéro : 06.2016.044
Thème : VOEU
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Délégation de Service Public de la restauration collective - Election des membres de la commission de Délégation de Service Public
Numéro : 06.2016.039
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Délégation de Service Public de la restauration collective - Lancement de la procédure
Numéro : 06.2016.038
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-027 à 2016-035
Numéro : 06.2016.033
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Approbation du compte de gestion 2015
Numéro : 06.2016.042
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Vote du compte administratif 2015
Numéro : 06.2016.041
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016
Date : 24/05/2016
Objet : Création d'un emploi non permanent de chargé(e) de mission accessibilité
Numéro : 05.2016.031
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016
Date : 24/05/2016
Objet : Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Programmation 2016
Numéro : 05.2016.029
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016
Date : 24/05/2016
Objet : Programmation Cohésion sociale 2016
Numéro : 05.2016.027
Thème : COHESION SOCIALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
