- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Société Publique Locale « Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon » : achat d'actions
Numéro : 03.2017.011
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Poste chargé de travaux bâtiment et accessibilité
Numéro : 03.2017.021
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Rapport annuel 2015 de la Métropole de Lyon
Numéro : 03.2017.008
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Mise en place du Régime Indemnitaire Fonction Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel [RIFSEEP]
Numéro : 01.2017.006
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Compte rendu des décisions n°2016-053 à 2016-057
Numéro : 01.2017.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Participation employeur à la protection sociale "prévoyance" des salariés
Numéro : 01.2017.005
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique Métropole - Travaux Barolles - Tranche 2
Numéro : 01.2017.003
Thème : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2017
Numéro : 01.2017.004
Thème : FINANCES
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Rapport annuel 2016 de la commission d'accessibilité
Numéro : 01.2017.002
Thème : HANDICAP
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016
Date : 06/12/2016
Objet : Rémunération des agents recenseurs
Numéro : 12.2016.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
