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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-036 à 2016-041
Numéro : 09.2016.045
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Subventions temps d'activités périscolaires - Année scolaire 2016/2017
Numéro : 09.2016.054
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2015
Numéro : 09.2016.052
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Inscription plan façades
Numéro : 09.2016.049
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Modification d'état des postes
Numéro : 09.2016.060
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 06.2016.036
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Animations Ville Vie Vacances - Année 2016
Numéro : 06.2016.037
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Affectation du résultat 2015
Numéro : 06.2016.043
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2016-2017
Numéro : 06.2016.035
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
Date : 28/06/2016
Objet : Mise en oeuvre du Procès-Verbal Electronique (PVE)
Numéro : 06.2016.034
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
