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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Vote des taux communaux 2017
Numéro : 03.2017.018
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Saisonniers 2017
Numéro : 03.2017.020
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Poste responsable de la commande publique
Numéro : 03.2017.022
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 03.2017.023
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Budget primitif 2017
Numéro : 03.2017.016
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Modification administrative de la délibération "Mise en place du régime indemnitaire fonction sujétions expertise et engagement professionnel"
Numéro : 03.2017.024
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Convention avec la Ville de CHAPONOST et la société ADG CAMPINGAZ en vue de l'acquisition et la maintenance d'un système de téléalerte
Numéro : 03.2017.013
Thème : PREVENTION
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Subventions 2017
Numéro : 03.2017.017
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-001 à 2017-006
Numéro : 03.2017.007
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Adhésion convention centre de gestion médecine statutaire et de contrôle
Numéro : 03.2017.019
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
