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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Principe de lancement de la délégation de service public de la maison de quartier
Numéro : 09.2015.061
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-052 à 2015-080
Numéro : 09.2015.054
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Acceptation de dons dans le cadre du festival des Musiques de Beauregard [Mécénat]
Numéro : 09.2015.063
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2015-2016
Numéro : 09.2015.058
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention entre la Ville, l'OGEC et l'école privée Sainte Marie -Saint Joseph
Numéro : 06.2015.043
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-042 à 2015-051
Numéro : 06.2015.038
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : DSP Maison de Quartier des Collonges - Avenant sur le bâti et la tarification
Numéro : 06.2015.046
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention des Foulées de Beauregard
Numéro : 06.2015.042
Thème : SPORT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2014
Numéro : 06.2015.050
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Commune au titre de l'exercice budgétaire 2014
Numéro : 06.2015.040
Thème : FONCIER
Compte-rendu des conseils municipaux
