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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Convention portant offre de concours avec GRAND LYON HABITAT pour les travaux du RAM des Collonges
Numéro : 03.2018.016
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 03.2018.009
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération d'acquisition en VEFA de 38 logements en PLAI, PLUS et PLS situés 42 rue Charles Luizet et sollicitée par la Société ALLIADE HABITAT
Numéro : 03.2018.010
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Organisation scolaire 2018-2019 et modification du PEDT
Numéro : 03.2018.014
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Numéro : 03.2018.008
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Vote des taux communaux 2018
Numéro : 03.2018.019
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Acquisition des parcelles BE 56 et 57 situées 49 rue Guilloux
Numéro : 03.2018.012
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018
Date : 20/03/2018
Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération de construction de 26 logements en PLAI, PLUS et PLS situés 34 rue Guilloux et sollicitée par la Société ALLIADE HABITAT
Numéro : 03.2018.011
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 01.2018.005
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société SFNI en vue d'exploiter des installations de traitement et affinage de métaux non ferreux dans l'établissement situé 15 chemin des Basses Vallières à Brignais
Numéro : 01.2018.003
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
