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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Affectation du résultat 2013
Numéro : 06.2014.063
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Groupement de commandes - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
Numéro : 06.2014.057
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Emplois saisonniers d'été
Numéro : 04.2014.044
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 04.2014.045
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Subventions 2014
Numéro : 04.2014.043
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Ravalements de façades soumis à déclaration préalable de travaux sur le territoire de la commune
Numéro : 04.2014.037
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vente de mobiliers divers de la médiathèque
Numéro : 04.2014.039
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles : Programmation 2014
Numéro : 04.2014.036
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Numéro : 04.2014.035
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Budget primitif 2014
Numéro : 04.2014.041
Thème : FINANCES
Compte-rendu des conseils municipaux
