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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

    Numéro : 12.2015.087

    Thème : ENFANCE-JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Liste des dérogations au repos dominical 2016

    Numéro : 12.2015.084

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Election des membres de la commission de délégation de service public pour la gestion de la maison de quartier

    Numéro : 12.2015.085

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Prestations d'action sociale d'adhésion au contrat-cadre "Titres restaurant"

    Numéro : 12.2015.091

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Admissions en non-valeur et créances éteintes 2015

    Numéro : 12.2015.089

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Décision modificative n°3

    Numéro : 12.2015.088

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Révision du PLU-H- Débat sur les orientations générales du PADD

    Numéro : 12.2015.081

    Thème : URBANISME

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Convention pour la mutualisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus d'opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités

    Numéro : 12.2015.082

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-093 à 2015-106

    Numéro : 12.2015.079

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission "emploi et insertion"

    Numéro : 11.2015.077

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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