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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014

    Numéro : 09.2014.073

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Cession de la parcelle BV 311 à la société GEODE CONSEILS

    Numéro : 09.2014.068

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2014-2015

    Numéro : 09.2014.071

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Compte-rendu des décisions 2014-029 à 2014-068

    Numéro : 09.2014.065

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Création d'un poste de directeur de communication et fixation de sa rémunération

    Numéro : 09.2014.079

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : DSP - Rapport du délégataire Maison de Quartier des Collonges - Année 2013

    Numéro : 09.2014.070

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants

    Numéro : 09.2014.078

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subvention "Paniers de nos villes"

    Numéro : 09.2014.075

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015

    Numéro : 09.2014.067

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subvention "Service d'amorçage de projet -CitésLab", Graines de SOL

    Numéro : 09.2014.076

    Thème : COHESION SOCIALE

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