- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
Numéro : 07.2018.055
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Convention relative à la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés
Numéro : 07.2018.052
Thème : MARCHES PUBLICS
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature du plateau des Hautes-Barolles 2018/2019
Numéro : 07.2018.044
Thème : ENVIRONNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement
Numéro : 07.2018.043
Thème : ENVIRONNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Mise en place du Compte Personnel d'Activités (CPA)
Numéro : 07.2018.054
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Préemption photo BONNET 65 avenue Clemenceau
Numéro : 07.2018.046
Thème : COMMERCE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Bornage de la parcelle BA 13 située 63 rue des Collonges
Numéro : 07.2018.045
Thème : FONCIER
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Programmation annuelle des temps d'activités périscolaires 2018-2019
Numéro : 07.2018.048
Thème : ENSEIGNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Régularisation du versement de la subvention 2017 à la Mission Locale Intercommunale du sud-ouest lyonnais
Numéro : 07.2018.050
Thème : EMPLOI
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Modification du règlement intérieur Relais Assistants Maternels (RAM)
Numéro : 07.2018.047
Thème : ENFANCE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
