Saint-Genis-Laval

menu
 

Les délibérations

   

10 résultats sur 896 - Page 63/90
  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste d'un chef de projet de la Politique de la Ville

    Numéro : 03.2016.018

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Vote des taux communaux 2016

    Numéro : 03.2016.015

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 15% des fonds empruntés par SCIC HABITAT pour l'acquisition en VEFA de 35 logements rue Marc Riboud

    Numéro : 03.2016.009

    Thème : LOGEMENT

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Subventions 2016

    Numéro : 03.2016.013

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Modalités des astreintes et indemnisation

    Numéro : 03.2016.016

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions 2016-001 à 2016-012

    Numéro : 03.2016.007

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-107 à 2015-114

    Numéro : 01.2016.001

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 01.2016.006

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Débat d'orientations budgétaires 2016

    Numéro : 01.2016.005

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés

    Numéro : 01.2016.003

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

    Télécharger le PDF

10 résultats sur 896 - Page 63/90


Rejoignez-nous

facebook, ville de Saint-Genis-Laval twitter, ville de Saint-Genis-Laval instagram, ville de Saint-Genis-Laval

Voir aussi