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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018
Date : 11/12/2018
Objet : Acomptes de subventions 2019
Numéro : 12.2018.080
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Compte-rendu des décisions n°2018-023 à n°2018-032
Numéro : 10.2018.058
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : DSP Gestion du MIxcube. Rapport du délégataire. Année 2017
Numéro : 10.2018.066
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Dérogations repos dominical 2019
Numéro : 10.2018.063
Thème : COMMERCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Remboursement des frais de mission dans le cadre d'un mandat spécial
Numéro : 10.2018.070
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Installations classées - institution de servitudes d'utilité publique. Société EGIC - 86 chemin de la Mouche à Saint-Genis-Laval
Numéro : 10.2018.060
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Décision modificative n°1
Numéro : 10.2018.069
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Modification état des postes
Numéro : 10.2018.072
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Comité des Services aux Familles et à l'Education pour la Métropole de Lyon et le Département du Rhône (CSFE - ex CDPPEL)
Numéro : 10.2018.067
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018
Date : 09/10/2018
Objet : Instauration d'une zone à circulation restreinte dénommée "Zone de Faibles Emissions" sur le territoire de la Métropole de Lyon. Réglementation temporaire de la circulation
Numéro : 10.2018.059
Thème : ENVIRONNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
