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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs
Numéro : 03.2019.020
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Compte rendu des décisions n° 2019-002 à 2019-007
Numéro : 03.2019.012
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Garantie d'emprunt Alliade Habitat: Acquisition-amélioration de 29 logements sis 11 à 17, avenue de Gadagne
Numéro : 03.2019.015
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Vote des taux communaux 2019
Numéro : 03.2019.024
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Affectation du résultat provisoire 2018
Numéro : 03.2019.021
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Programmation Festival du Parc de Beauregard 2019
Numéro : 03.2019.016
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Genis-Laval et l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole de Lyon pour "Accompagner la Ville et les Saint-Genois dans la transition énergétique"
Numéro : 03.2019.018
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Dispositif de participation citoyenne
Numéro : 03.2019.014
Thème : PREVENTION
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Subventions 2019
Numéro : 03.2019.023
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
Date : 26/03/2019
Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 03.2019.019
Thème : ESPACES PUBLICS
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
