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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature du plateau des Hautes-Barolles 2018/2019
Numéro : 07.2018.044
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement
Numéro : 07.2018.043
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Mise en place du Compte Personnel d'Activités (CPA)
Numéro : 07.2018.054
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Préemption photo BONNET 65 avenue Clemenceau
Numéro : 07.2018.046
Thème : COMMERCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Bornage de la parcelle BA 13 située 63 rue des Collonges
Numéro : 07.2018.045
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Programmation annuelle des temps d'activités périscolaires 2018-2019
Numéro : 07.2018.048
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Régularisation du versement de la subvention 2017 à la Mission Locale Intercommunale du sud-ouest lyonnais
Numéro : 07.2018.050
Thème : EMPLOI
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Modification du règlement intérieur Relais Assistants Maternels (RAM)
Numéro : 07.2018.047
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Compte-rendu des décisions n°2018-013 à 2018-022
Numéro : 07.2018.042
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Bourses Municipales Jeunes (BMJ)
Numéro : 07.2018.049
Thème : JEUNESSE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
