Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016

    Date : 24/05/2016

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 05.2016.032

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016

    Date : 24/05/2016

    Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération sise 23 rue Guilloux

    Numéro : 05.2016.025

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016

    Date : 24/05/2016

    Objet : Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

    Numéro : 05.2016.020

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016

    Date : 24/05/2016

    Objet : Saison culturelle de La Mouche 2016/2017

    Numéro : 05.2016.030

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Cession de délaissé de voirie avenue de Gadagne à la société CLEA PATRIMOINE

    Numéro : 03.2016.011

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Budget primitif 2016

    Numéro : 03.2016.012

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Adhésion de la ville de Saint-Genis-Laval à l'association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)

    Numéro : 03.2016.008

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Subventions Temps Activités Périscolaires - 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2015-2016

    Numéro : 03.2016.014

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Emplois saisonniers d'été

    Numéro : 03.2016.017

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Avenant de prolongation de la délégation de service public relatif à la gestion de la Maison de quartier Mixcube

    Numéro : 03.2016.010

    Thème : MARCHES PUBLICS

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