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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Fixation des taux de rémunération des personnels intervenant auprès des enfants dans le cadre des Temps d'activités périscolaires (TAP)
Numéro : 12.2021.169
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Création d'un emploi permanent au sein de la direction des ressources humaines
Numéro : 12.2021.175
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Création et suppression des emplois permanents au sein de la direction de l'aménagement et de la vie économique
Numéro : 12.2021.179
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service SATECH
Numéro : 12.2021.191
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Approbation d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville, Vie, Vacances (V.V.V.)
Numéro : 12.2021.147
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Subvention d'investissement à VILOGIA pour l'opération d'amélioration-acquisition de 3 logements conventionnés au 11 rue des Halles
Numéro : 12.2021.151
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service affaires générales
Numéro : 12.2021.176
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Décision modificative n°3 du budget principal ville
Numéro : 12.2021.163
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Création du comité de jumelage et approbation de son règlement intérieur
Numéro : 12.2021.154
Thème : RELATIONS INTERNATIONALES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2021
Date : 09/12/2021
Objet : Adhésion à la convention de mise en commun du "Pack ADS Démat" dans le cadre de la dématérialisation de l'instruction des autorisations du droit des sols
Numéro : 12.2021.149
Thème : URBANISME
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
