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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

    Date : 09/10/2018

    Objet : Compléments relatifs aux délibérations du RIFSEEP

    Numéro : 10.2018.071

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

    Date : 09/10/2018

    Objet : Modification des dispositions applicables à l'EAJE Les P'tits Mômes

    Numéro : 10.2018.064

    Thème : ENFANCE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

    Date : 09/10/2018

    Objet : Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) métropolitain - Débat sur les orientations générales

    Numéro : 10.2018.061

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

    Date : 09/10/2018

    Objet : Dispositif plan façades (complément)

    Numéro : 10.2018.062

    Thème : URBANISME

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2018

    Date : 09/10/2018

    Objet : Cession par adjudication de la maison d'habitation située 13, avenue de Beauregard( complément)

    Numéro : 10.2018.068

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "relations entreprises / emploi"

    Numéro : 07.2018.056

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale du CDG69

    Numéro : 07.2018.053

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : PLIE / Structure métropolitaine insertion emploi : GIP Grand Lyon insertion pour l'emploi

    Numéro : 07.2018.051

    Thème : EMPLOI

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif (CEE)

    Numéro : 07.2018.055

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Convention relative à la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés

    Numéro : 07.2018.052

    Thème : MARCHES PUBLICS

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