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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-035 à 2017-038
Numéro : 01.2018.002
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Procès-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller municipal suite à démission
Numéro : 01.2018.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
Date : 23/01/2018
Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets
Numéro : 01.2018.004
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-014 à 2017-019
Numéro : 07.2017.043
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Approbation du règlement intérieur des Temps d'Activités Périscolaires
Numéro : 07.2017.047
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Suppression de l'exonération sur la taxe foncière
Numéro : 07.2017.049
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Programmation annuelle des Temps d'Activités Périscolaires 2017-2018
Numéro : 07.2017.046
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Logements de fonction de la police municipale : convention d'occupation précaire
Numéro : 07.2017.051
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature des Hautes-Barolles 2017-2018
Numéro : 07.2017.044
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Date : 04/07/2017
Objet : Création de CDI de droit public pour le fonctionnement de l'équipement Mixcube
Numéro : 07.2017.050
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
