Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Subventions 2017

    Numéro : 03.2017.017

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-001 à 2017-006

    Numéro : 03.2017.007

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Adhésion convention centre de gestion médecine statutaire et de contrôle

    Numéro : 03.2017.019

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Société Publique Locale « Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon » : achat d'actions

    Numéro : 03.2017.011

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Poste chargé de travaux bâtiment et accessibilité

    Numéro : 03.2017.021

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017

    Date : 14/03/2017

    Objet : Rapport annuel 2015 de la Métropole de Lyon

    Numéro : 03.2017.008

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Mise en place du Régime Indemnitaire Fonction Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel [RIFSEEP]

    Numéro : 01.2017.006

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Compte rendu des décisions n°2016-053 à 2016-057

    Numéro : 01.2017.001

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Participation employeur à la protection sociale "prévoyance" des salariés

    Numéro : 01.2017.005

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique Métropole - Travaux Barolles - Tranche 2

    Numéro : 01.2017.003

    Thème : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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