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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Subventions 2017
Numéro : 03.2017.017
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-001 à 2017-006
Numéro : 03.2017.007
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Adhésion convention centre de gestion médecine statutaire et de contrôle
Numéro : 03.2017.019
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Société Publique Locale « Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon » : achat d'actions
Numéro : 03.2017.011
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Poste chargé de travaux bâtiment et accessibilité
Numéro : 03.2017.021
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Date : 14/03/2017
Objet : Rapport annuel 2015 de la Métropole de Lyon
Numéro : 03.2017.008
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Mise en place du Régime Indemnitaire Fonction Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel [RIFSEEP]
Numéro : 01.2017.006
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Compte rendu des décisions n°2016-053 à 2016-057
Numéro : 01.2017.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Participation employeur à la protection sociale "prévoyance" des salariés
Numéro : 01.2017.005
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017
Date : 24/01/2017
Objet : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique Métropole - Travaux Barolles - Tranche 2
Numéro : 01.2017.003
Thème : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
