Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Date : 03/11/2015

Objet : Subvention à ALLIADE HABITAT pour l'acquisition de 24 logements aidés au 23 rue Guilloux

Numéro : 11.2015.073

Thème : LOGEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Date : 03/11/2015

Objet : Subvention à SCIC HABITAT RHÔNE-ALPES pour l'acquisition de 35 logements aidés aux 5, 10, 12, 16 rue Marc Riboud (PUP Darcieux Collonges)

Numéro : 11.2015.072

Thème : LOGEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Date : 03/11/2015

Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-081 à 2015-092

Numéro : 11.2015.067

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Date : 03/11/2015

Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération d'acquisition de 18 logements PLUS et 6 logements PLAI situés 23 rue Guilloux sollicitée par la société ALLIADE HABITAT

Numéro : 11.2015.074

Thème : LOGEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Subventions Temps d'Activités périscolaires - 1er trimestre année scolaire 2015-2016

Numéro : 09.2015.060

Thème : JEUNESSE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon

Numéro : 09.2015.057

Thème : ESPACES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Transmission d'emplacement de vente sur les marchés

Numéro : 09.2015.062

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

Numéro : 09.2015.064

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Délibération fixant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte Épargne Temps (CET)

Numéro : 09.2015.065

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

Date : 22/09/2015

Objet : Modification de l'état des postes

Numéro : 09.2015.066

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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