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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Acomptes de subventions 2016
Numéro : 12.2015.090
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Désignation des délégués au Syndicat mixte ouvert - SIGERLy
Numéro : 12.2015.080
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Subvention à l'OGEC - Adaptation à la nouvelle convention
Numéro : 12.2015.086
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2016
Numéro : 12.2015.083
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Numéro : 12.2015.087
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Liste des dérogations au repos dominical 2016
Numéro : 12.2015.084
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Election des membres de la commission de délégation de service public pour la gestion de la maison de quartier
Numéro : 12.2015.085
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Prestations d'action sociale d'adhésion au contrat-cadre "Titres restaurant"
Numéro : 12.2015.091
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Admissions en non-valeur et créances éteintes 2015
Numéro : 12.2015.089
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Décision modificative n°3
Numéro : 12.2015.088
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
