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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Acomptes de subventions 2016

    Numéro : 12.2015.090

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Désignation des délégués au Syndicat mixte ouvert - SIGERLy

    Numéro : 12.2015.080

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Subvention à l'OGEC - Adaptation à la nouvelle convention

    Numéro : 12.2015.086

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Crédits anticipés d'investissement 2016

    Numéro : 12.2015.083

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

    Numéro : 12.2015.087

    Thème : ENFANCE-JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Liste des dérogations au repos dominical 2016

    Numéro : 12.2015.084

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Election des membres de la commission de délégation de service public pour la gestion de la maison de quartier

    Numéro : 12.2015.085

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Prestations d'action sociale d'adhésion au contrat-cadre "Titres restaurant"

    Numéro : 12.2015.091

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Admissions en non-valeur et créances éteintes 2015

    Numéro : 12.2015.089

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Décision modificative n°3

    Numéro : 12.2015.088

    Thème : FINANCES

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