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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Convention pour la mutualisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus d'opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
Numéro : 12.2015.082
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Date : 15/12/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-093 à 2015-106
Numéro : 12.2015.079
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission "emploi et insertion"
Numéro : 11.2015.077
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature des Hautes-Barolles 2015-2016
Numéro : 11.2015.069
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Signature de la charte du Réseau pour l'Emploi du Sud-Ouest Lyonnais (RESOL)
Numéro : 11.2015.070
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Pacte de cohérence métropolitain
Numéro : 11.2015.068
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Convention intercommunale entre les médiathèques de Saint-Genis-Laval, Brignais et Oullins
Numéro : 11.2015.075
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de Délégation de Service Public
Numéro : 11.2015.076
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 11.2015.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 11.2015.071
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
