Saint-Genis-Laval

menu
 

Les délibérations

   

10 résultats sur 940 - Page 88/94
  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges

    Numéro : 09.2013.063

    Thème : COHESION SOCIALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

    Numéro : 09.2013.066

    Thème : URBANISME

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 09.2013.073

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab

    Numéro : 09.2013.069

    Thème : EMPLOI

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER

    Numéro : 09.2013.067

    Thème : FONCIER

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST

    Numéro : 09.2013.065

    Thème : ENVIRONNEMENT

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois

    Numéro : 09.2013.068

    Thème : COMMERCE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2013-2014

    Numéro : 09.2013.071

    Thème : JEUNESSE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Participation à un groupement de commande relatif aux assurances

    Numéro : 09.2013.070

    Thème : MARCHES PUBLICS

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2013-058 à 2013-085

    Numéro : 09.2013.064

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

10 résultats sur 940 - Page 88/94


Rejoignez-nous

facebook, ville de Saint-Genis-Laval twitter, ville de Saint-Genis-Laval instagram, ville de Saint-Genis-Laval

Voir aussi