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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Convention ADS avec la Métropole de Lyon
Numéro : 05.2015.029
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Rémunération des vacataires
Numéro : 05.2015.036
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Saison spectacle vivant 2015/2016 - La Mouche et les Musiques de Beauregard
Numéro : 05.2015.033
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Dénomination de la nouvelle voie relative à la liaison Darcieux / Collonges
Numéro : 03.2015.020
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Echange foncier entre la Ville et la copropriété des Récollets
Numéro : 03.2015.022
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Vote des taux communaux 2015
Numéro : 03.2015.025
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Subvention d'investissement pour l'équipement mobilier de la médiathèque
Numéro : 03.2015.024
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Animation Ville Vie Vacances - année 2015
Numéro : 03.2015.023
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Convention de délégation de gestion de service relative à la compétence péril ordinaire et imminent entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 03.2015.019
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Ouverture d'une consultation publique en vue d'autoriser la société DEPAN-SERVICE à exploiter une installation de dépollution et de démontage de Véhicules Hors d'Usage sur le territoire de Chaponost
Numéro : 03.2015.021
Thème : ENVIRONNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
