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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-089 à 2014-099

    Numéro : 01.2015.001

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Subventions 2015 - acomptes

    Numéro : 01.2015.005

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Marché n°14/27 : contrats d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville et du CCAS - Commande groupée

    Numéro : 11.2014.087

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : DSP - Rapport du délégataire - Restauration collective- Année 2013

    Numéro : 11.2014.085

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-069 à 2014-088

    Numéro : 11.2014.081

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Admissions en non-valeur 2013-2014 et créances éteintes 2014

    Numéro : 11.2014.089

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Marché n°14/26 : assurance des risques statutaires de la Ville et du CCAS - Commande groupée

    Numéro : 11.2014.088

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Actualisation des règlements intérieurs des accueils petite enfance municipaux

    Numéro : 11.2014.086

    Thème : ENFANCE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Demande subvention DRAC pour mobilier, matériel notamment numérique (Projet culturel)

    Numéro : 11.2014.084

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Rapport annuel 2013 de la Communauté Urbaine du Grand Lyon

    Numéro : 11.2014.082

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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