Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Animations Ville Vie Vacances 2014

    Numéro : 06.2014.052

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

    Numéro : 06.2014.049

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Approbation du Compte de Gestion 2013

    Numéro : 06.2014.062

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire

    Numéro : 06.2014.056

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

    Numéro : 06.2014.060

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT

    Numéro : 06.2014.058

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Approbation du Compte Administratif 2013

    Numéro : 06.2014.061

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires

    Numéro : 06.2014.053

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013

    Numéro : 06.2014.059

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Subvention projets d'écoles 2014

    Numéro : 06.2014.055

    Thème : ENSEIGNEMENT

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