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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JANVIER 2014

    Date : 09/01/2014

    Objet : Refondation de l'école - Réforme des rythmes scolaires

    Numéro : 01.2014.002

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Conventions avec la copropriété "Les Nymphéas"

    Numéro : 12.2013.076

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Compte-rendu des décisions 2013-086 à 2013-109

    Numéro : 12.2013.075

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés

    Numéro : 12.2013.077

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Subvention à GRAND LYON HABITAT pour la rénovation du 1 et 1 bis impasse Marion

    Numéro : 12.2013.081

    Thème : HABITAT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Crédits anticipés d'investissement 2014, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2014, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme

    Numéro : 12.2013.085

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Subventions 2014 - Acomptes

    Numéro : 12.2013.084

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Décision modificative n° 3

    Numéro : 12.2013.083

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 12.2013.086

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Création d'un fonds DVD fiction et subvention

    Numéro : 12.2013.079

    Thème : CULTURE

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