Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Affectation du résultat 2012

    Numéro : 05.2013.046

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Subvention exceptionnelle au collège Giono dans le cadre des échanges internationaux

    Numéro : 05.2013.040

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Saison et tarifs 2013-2014 de La Mouche

    Numéro : 05.2013.041

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2012

    Numéro : 05.2013.036

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Adhésion de la Commune à l'association des Vignerons de Beauregard

    Numéro : 05.2013.034

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Demande de remise gracieuse

    Numéro : 05.2013.042

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Marché n°13/11 Transformation d'un terrain de football sur le complexe de Beauregard

    Numéro : 05.2013.038

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Date : 28/05/2013

    Objet : Emplois saisonniers d'été

    Numéro : 05.2013.048

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

    Date : 28/03/2013

    Objet : Avenant N°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - PUP Darcieux-Collonges

    Numéro : 03.2013.023

    Thème : URBANISME

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

    Date : 28/03/2013

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 03.2013.030

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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