Saint-Genis-Laval

menu
 

Les délibérations

   

10 résultats sur 940 - Page 78/94
  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Marché n°14/26 : assurance des risques statutaires de la Ville et du CCAS - Commande groupée

    Numéro : 11.2014.088

    Thème : MARCHES PUBLICS

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Actualisation des règlements intérieurs des accueils petite enfance municipaux

    Numéro : 11.2014.086

    Thème : ENFANCE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Demande subvention DRAC pour mobilier, matériel notamment numérique (Projet culturel)

    Numéro : 11.2014.084

    Thème : CULTURE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Rapport annuel 2013 de la Communauté Urbaine du Grand Lyon

    Numéro : 11.2014.082

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité et de services associés

    Numéro : 11.2014.083

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Décision modificative n°1

    Numéro : 11.2014.090

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Rentrée scolaire 2014 : création d'accueils de loisirs périscolaires

    Numéro : 09.2014.072

    Thème : JEUNESSE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération "résidence Bayard" au 92 avenue Foch

    Numéro : 09.2014.069

    Thème : HABITAT

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Groupement de commandes - Achat de couches

    Numéro : 09.2014.077

    Thème : MARCHES PUBLICS

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014

    Numéro : 09.2014.073

    Thème : JEUNESSE

    Télécharger le PDF

10 résultats sur 940 - Page 78/94


Rejoignez-nous

facebook, ville de Saint-Genis-Laval twitter, ville de Saint-Genis-Laval instagram, ville de Saint-Genis-Laval

Voir aussi