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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2013.074
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges
Numéro : 09.2013.063
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Numéro : 09.2013.066
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 09.2013.073
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab
Numéro : 09.2013.069
Thème : EMPLOI
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER
Numéro : 09.2013.067
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST
Numéro : 09.2013.065
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois
Numéro : 09.2013.068
Thème : COMMERCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2013-2014
Numéro : 09.2013.071
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Participation à un groupement de commande relatif aux assurances
Numéro : 09.2013.070
Thème : MARCHES PUBLICS
Compte-rendu des conseils municipaux
