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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : DSP - Rapport du délégataire Maison de Quartier des Collonges - Année 2013

    Numéro : 09.2014.070

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants

    Numéro : 09.2014.078

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subvention "Paniers de nos villes"

    Numéro : 09.2014.075

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015

    Numéro : 09.2014.067

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subvention "Service d'amorçage de projet -CitésLab", Graines de SOL

    Numéro : 09.2014.076

    Thème : COHESION SOCIALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subvention complémentaire à l'association Gone Accueil

    Numéro : 09.2014.074

    Thème : ENFANCE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 09.2014.080

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Règlement Intérieur du Conseil Municipal

    Numéro : 09.2014.066

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

    Date : 20/06/2014

    Objet : Désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs

    Numéro : 06.2014.064

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation des deux représentants du Conseil Municipal à la CLETC du Grand Lyon

    Numéro : 06.2014.048

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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