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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

    Date : 24/02/2015

    Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

    Numéro : 02.2015.012

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

    Date : 24/02/2015

    Objet : Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux - Evaluation des charges transférées

    Numéro : 02.2015.011

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

    Date : 24/02/2015

    Objet : Budget primitif 2015

    Numéro : 02.2015.017

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Plan de titularisation 2015

    Numéro : 01.2015.009

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Métropole : convention de délégation de gestion de service relative à la gestion des arrêtés de voirie

    Numéro : 01.2015.002

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Engagement triennal de la Ville sur la période de 2014-2016 au titre de la loi SRU

    Numéro : 01.2015.003

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 01.2015.008

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Crédits anticipés d'investissement 2015, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2015, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme

    Numéro : 01.2015.004

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Débat d'orientations budgétaires 2015

    Numéro : 01.2015.006

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015

    Date : 06/01/2015

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 01.2015.007

    Thème : FINANCES

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