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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Subvention affectée à Pom'Cerises

    Numéro : 12.2013.082

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Subvention exceptionnelle pour les Philippines

    Numéro : 12.2013.080

    Thème : SOCIAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

    Date : 05/12/2013

    Objet : Avenant de prolongation du marché relatif aux assurances de la Ville et du CCAS

    Numéro : 12.2013.078

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Perception, contrôle et reversement des redevances d'occupation du domaine public communal pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy

    Numéro : 09.2013.072

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 09.2013.074

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges

    Numéro : 09.2013.063

    Thème : COHESION SOCIALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

    Numéro : 09.2013.066

    Thème : URBANISME

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 09.2013.073

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab

    Numéro : 09.2013.069

    Thème : EMPLOI

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER

    Numéro : 09.2013.067

    Thème : FONCIER

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